Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule 5 - Procès-verbal
OTTAWA, le jeudi 1er avril 2004
(9)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 8 h 35, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Donald H. Oliver (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Fairbairn, c.p., Gustafson, Hubley, Lawson, Mercer, Oliver, Sparrow, St. Germain, c.p., et Tkachuk (9).
Sont présents: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Frédéric Forge et Marc Leblanc.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 16 février 2004, le comité entreprend l'examen des questions liées au développement et à la commercialisation de produits agricoles, agroalimentaires et forestiers à valeur ajoutée sur les marchés national et international.
TÉMOINS:
De Pulse Canada:
Gordon Bacon, chef de la direction;
Jack Froese, président.
Le président fait une déclaration.
M. Bacon et M. Froese présentent un exposé conjoint puis répondent aux questions.
Le président fait une déclaration.
À 10 h 15, conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement, le comité se réunit à huis clos pour discuter d'une ébauche de rapport.
Il est proposé par l'honorable sénateur Lawson que le comité directeur soit autorisé à apporter des changements mineurs d'ordre rédactionnel au rapport provisoire sur l'état actuel et les perspectives d'avenir de l'agriculture et des forêts au Canada, sans en changer le contenu.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Il est proposé par l'honorable sénateur Hubley que le rapport provisoire soit déposé devant le greffier du Sénat si la Chambre du Sénat y consent.
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 10 h 20, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Keli Hogan