Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Troisième session de la trente-septième législature, 2004

Le mardi 5 février 2004
Le mardi 10 février 2004 (à huis clos)
Le jeudi 12 février 2004 (à huis clos)

Fascicule n^o 1

Réunion d'organisation
et
Première et deuxième réunions concernant:
De nouvelles questions concernant le mandat du comité
(Mise en oeuvre du Protocole de Kyoto)

Y COMPRIS:
LE PREMIER RAPPORT DU COMITÉ
(Règlement n^o 104)

• Ordre de renvoi
• Procès-verbaux
• Le premier rapport
• Témoignages (36K)

MEMBRES DU COMITÉ

Président: L'honorable Tommy Banks

Vice-présidente: L'honorable Mira Spivak

et

Les honorables sénateurs:

*Austin, c.p (ou Rompkey, c.p.), Baker, c.p., Buchanan, c.p., Christensen, Cochrane, Eyton, Finnerty, Kenny, *Lynch-Staunton (ou Kinsella), Merchant, Milne, Watt

* Membres d'office

(Quorum 4)