Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 2 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 17 février 2004
(4)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à huis clos, à 17 h 25, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Buchanan, c.p., Christensen, Cochrane, Finnerty, Merchant, Milne, Spivak et Watt (9).
Sont présents: De la Bibliothèque du Parlement: Lynne Myers, analyste de la recherche, Science et technologie, et Frédéric Beauregard-Tellier, Division de l'économie.
Sont également présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 10 février 2004, le comité poursuit l'examen de nouvelles questions concernant son mandat. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement, le comité se réunit à huis clos pour discuter d'une ébauche de rapport.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 12 février 2004, le comité examine le projet de loi S-8, Loi concernant les motomarines dans les eaux navigables.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité se réunit à huis clos pour discuter d'une ébauche de programme.
À 18 h 10, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 24 février 2004
(5)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 18 h 01, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Buchanan, c.p., Christensen, Cochrane, Finnerty, Kenny, Milne et Spivak (8).
Sont présents: De la Bibliothèque du Parlement: Lynne Myers, analyste de la recherche, Science et technologie, et Frédéric Beauregard-Tellier, Division de l'économie.
Sont également présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Il est convenu — Que la demande de budget suivante relative à l'examen de la loi soit approuvée aux fins de présentation au Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration:
Sommaire des dépenses
Services professionnels et spéciaux
3 000
Transport et communications
0
Autres dépenses
1 000
Total
4 000
À 18 h 08, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 12 février 2004, le comité examine le projet de loi S-8, Loi concernant les motomarines dans les eaux navigables.
TÉMOINS:
EN PANEL:
De l'Association canadienne des manufacturiers de produits nautiques:
J. A. (Sandy) Currie, directeur général.
De la BC Marine Trades Association:
Norm Dyck, Relations gouvernementales.
De la Fédération canadienne de la nature:
Julie Gelfand, présidente.
Mme Gelfand, M. Dyck et M. Currie font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 19 h 10, conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité se réunit à huis clos pour discuter d'une ébauche de programme.
À 19 h 21, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Josée Thérien