Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 4 - Témoignages
OTTAWA, le mardi 9 mars 2004
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 45, pour faire l'étude article par article du projet de loi S-8, Loi concernant les motomarines dans les eaux navigables.
Le sénateur Tommy Banks (président) occupe le fauteuil.
[Traduction]
Le président: Honorables sénateurs, je déclare la séance ouverte.
Cette séance se tiendra en deux volets. Le premier volet sera public. Nous ferons l'étude article par article du projet de loi S-8.
Honorables sénateurs, êtes-vous d'accord pour étudier, article par article, le projet de loi S-8?
Des voix: D'accord.
Le président: Honorables sénateurs, êtes-vous d'accord pour que le comité procède à l'étude article par article du projet de loi S-8, Loi concernant les motomarines dans les eaux navigables, que nous venons d'examiner?
Des voix: D'accord.
Le président: L'étude du titre est-elle réservée?
Des voix: D'accord.
Le président: L'étude du préambule est-elle réservée?
Des voix: D'accord.
Le président: L'étude de l'article 1, qui correspond au titre abrégé, est-elle réservée?
Des voix: D'accord.
Le président: Les articles 2 à 9 sont-ils adoptés?
Des voix: D'accord.
Le président: Les articles 10 et 11 sont-ils adoptés?
Des voix: D'accord.
Le président: L'article 1 est-il adopté?
Des voix: D'accord.
Le président: Le préambule est-il adopté?
Des voix: D'accord.
Le président: Le titre est-il adopté?
Des voix: D'accord.
Le président: Êtes-vous d'accord pour adopter ce projet de loi?
Le sénateur Milne: Je le propose.
Le président: Êtes-vous tous en faveur de cette motion?
Des voix: D'accord.
Le président: Que ceux qui s'y opposent l'expriment.
La motion est adoptée.
Le sénateur Spivak: J'espère que nous n'aurons pas besoin de tout recommencer.
Le président: Il vaut mieux le faire deux fois qu'une seule.
Êtes-vous d'accord, honorables sénateurs, pour que le président fasse rapport de ce projet de loi à la prochaine séance du Sénat?
Des voix: D'accord.
Le sénateur Milne: Sans amendement.
Le président: Êtes-vous tous d'accord?
Des voix: D'accord.
Le président: Nous sommes tous d'accord. Je vous remercie, honorables sénateurs. Encore une fois, mes félicitations au sénateur Spivak.
Le président: Comme prévu, nous allons maintenant poursuivre nos travaux à huis clos.
Le comité poursuit ses travaux à huis clos.