Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 4 - Procès-verbal
OTTAWA, le mardi 9 mars 2004
(7)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 45, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Christensen, Finnerty, Merchant, Milne et Spivak (6).
Sont présents: De la Bibliothèque du Parlement: Lynne Myers, analyste de la recherche, Science et technologie, et Frédéric Beauregard-Tellier, Division de l'économie.
Sont également présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 12 février, le comité poursuit l'examen du projet de loi S-8, Loi concernant les motomarines dans les eaux navigables.
Il est convenu que le comité procède à l'examen article par article du projet de loi S-8, Loi concernant les motomarines dans les eaux navigables.
Il est convenu que l'étude du titre soit reportée.
Il est convenu que l'étude du préambule soit reportée.
Il est convenu que l'étude de l'article 1 soit reportée.
Il est convenu que les articles 2 à 9 soient adoptés.
Il est convenu que les articles 10 et 11 soient adoptés.
Il est convenu que l'article 1 soit adopté.
Il est convenu que le préambule soit adopté.
Il est convenu que le titre soit adopté.
Il est convenu que le projet de loi soit adopté sans amendement et que le président en fasse rapport à la prochaine séance du Sénat.
À 17 h 50, conformément aux alinéas 92(2)e) et f) du Règlement, le comité se réunit à huis clos pour discuter d'une ébauche de programme et d'une ébauche de rapport.
Il est convenu de soumettre à l'approbation du Comité de la régie interne, des budgets et de l'administration le budget proposé suivant pour une étude spéciale pour l'exercice 2004-2005:
Sommaire des dépenses
Services professionnels et autres
0 $
Transports et communications
6 750 $
Autres dépenses
2 000 $
Total
8 750 $
À 18 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Josée Thérien