Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 5 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 23 mars 2004
(8)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à huis clos à 17 h 15, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Buchanan, p.c., Cochrane, Finnerty, Merchant, Milne et Spivak (7).
Également présents: Lynne Myers, analyste de la recherche, Division des sciences et de la technologie, et Frédéric Beauregard-Tellier, Division de l'économie, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 10 février 2004, le comité poursuit son étude des nouvelles questions concernant son mandat. (Le texte complet de l'ordre de renvoi se trouve dans le fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement, le comité siège à huis clos pour faire l'étude d'un projet de rapport.
À la demande du sénateur Carney, il est convenu qu'elle soit autorisée à assister au deuxième congrès annuel sur la prospection pétrolière et gazière au large de la côte canadienne du Pacifique et de la côte Nord, comme représentante du comité.
À 18 h 55, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 25 mars 2004
(8)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à huis clos à 9 h 24, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est.
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Buchanan, c.p., Cochrane, Finnerty, Merchant, Milne et Spivak (6).
Également présents: Lynne Myers, analyste de la recherche, Division des sciences et de la technologie, et Frédéric Beauregard-Tellier, Division de l'économie, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 10 février 2004, le comité poursuit son étude des nouvelles questions concernant son mandat. (Le texte complet de l'ordre de renvoi se trouve dans le fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Compte tenu de l'absence justifiée de la vice-présidente, l'honorable sénateur Finnerty propose que l'honorable sénateur Milne agisse comme présidente suppléante jusqu'à l'arrivée du sénateur Spivak.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement, le comité siège à huis clos pour faire l'étude d'un projet de rapport.
À 9 h 34, l'honorable sénateur Spivak occupe le fauteuil.
À 10 heures, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 22 avril 2004
(9)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à huis clos à 9 h 05, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Christensen, Cochrane, Eyton, Finnerty, Kenny, Merchant et Spivak (8).
Également présents: Lynne Myers, analyste de la recherche, Division des sciences et de la technologie, et Frédéric Beauregard-Tellier, analyste de la recherche, Division de l'économie, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 10 février 2004, le comité poursuit son étude des nouvelles questions concernant son mandat. (Le texte complet de l'ordre de renvoi se trouve dans le fascicule no 1 des délibérations du comité).
Conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement, le comité siège à huis clos pour faire l'étude d'un projet de rapport.
Il est convenu que le personnel soit autorisé à rester.
À 10 h 26, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 27 avril 2004
(10)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à huis clos à 18 h 25, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Christensen, Cochrane, Eyton, Kenny et Spivak (6).
Également présents: Lynne Myers, analyste de la recherche, Division des sciences et de la technologie, et Frédéric Beauregard-Tellier, analyste de la recherche, Division de l'économie, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 10 février 2004, le comité poursuit son étude des nouvelles questions concernant son mandat. (Le texte complet de l'ordre de renvoi se trouve dans le fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement, le comité siège à huis clos pour faire l'étude d'un projet de rapport.
Il est convenu que le personnel soit autorisé à rester.
À 18 h 49, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 4 mai 2004
(11)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à huis clos à 18 h 22, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Christensen, Merchant, Milne et Spivak (5).
Également présents: Lynne Myers, analyste de la recherche, Division des sciences et de la technologie, et Frédéric Beauregard-Tellier, analyste de la recherche, Division de l'économie, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 10 février 2004, le comité poursuit son étude des nouvelles questions concernant son mandat. (Le texte complet de l'ordre de renvoi se trouve dans le fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément aux alinéas 92(2)e) et f) du Règlement, le comité siège à huis clos pour faire l'étude d'un projet d'ordre du jour et d'un projet de rapport.
Il est convenu que le personnel soit autorisé à rester.
Il est convenu que la demande d'autorisation budgétaire suivante soit approuvée et soumise au Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration:
Sommaire des dépenses:
|
Services professionnels et autres |
19 100 $ |
|
Transports et communications |
63 400 $ |
|
Autres dépenses |
3 000 $ |
|
Total: |
85 540 $ |
Il est convenu que le projet de rapport du comité sur le Défi d'une tonne soit adopté, et que le président, les analystes de la recherche et la greffière soient autorisés à y apporter les corrections stylistiques et grammaticales nécessaires.
À 18 h 42, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Josée Thérien
OTTAWA, le mardi 11 mai 2004
(12)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 17 h 53, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Austin, c.p., Banks, Christensen, Cochrane, Finnerty, Kinsella, Lawson, Merchant, Milne et Spivak (10).
Également présents: Lynne Myers, analyste de la recherche, Division des sciences et de la technologie, et Frédéric Beauregard-Tellier, analyste de la recherche, Division de l'économie, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 10 mai 2004, le comité entame son étude du projet de loi C-28, Loi modifiant la Loi sur les parcs nationaux du Canada.
TÉMOINS:
De l'Agence Parcs Canada:
Alan Latourelle, directeur général;
Susan Katz, directrice, Politiques et législation.
Du ministère de la Justice:
Sandra Leduc, avocate, Services juridiques
Alan Latourelle présente un exposé et répond aux questions avec Susan Katz.
L'honorable sénateur Milne propose que le comité renonce à l'étude article par article du projet de loi C-28, Loi modifiant la Loi sur les parcs nationaux du Canada, et que le projet de loi soit renvoyé au Sénat sans amendement.
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 18 h 38, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier suppléant du comité,
Daniel Charbonneau