Délibérations du Comité
sénatorial permanent des
Finances nationales
Troisième session de la trente-septième législature, 2004
Président: L'honorable LOWELL MURRAY, c.p.
Le mardi 9 mars 2004
Le mercredi 10 mars 2004
Fascicule no 3
Deuxième et dernière réunion concernant:
Le Budget supplémentaire des dépenses (B) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2004
Première et dernière réunion concernant:
Le Budget des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2004
et
Première et deuxième réunions concernant:
Le Budget des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2005
Y COMPRIS:
LE TROISIÈME ET LE QUATRIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Le Budget supplémentaire des dépenses (B) 2003-2004 et le Budget principal des dépenses 2003-2004)
- Ordres de renvoi
- Procès-verbaux
- Le troisième rapport
- Le quatrième rapport
- Témoignages du 9 mars 2004 (78K)
- Témoignages du 10 mars 2004 (146K)
COMPARAÎT:
L'honorable Reg Alcock, président du Conseil du Trésor du Canada
TÉMOINS:
Le mardi 9 mars 2004
Du Conseil du Trésor du Canada:
Mike Joyce, secrétaire adjoint, Secteur des stratégies de gestion et de dépenses;
Daphne Meredith, secrétaire adjointe, Secteur économique;
Bill Austin, secrétaire adjoint, Secteur social et culturel;
Susan Cartwright, secrétaire adjointe, Secteur des opérations gouvernementales;
Laura Danagher, directrice exécutive, Division des opérations et prévisions de dépenses.
Le mercredi 10 mars 2004
Du Conseil du Trésor du Canada:
Mike Joyce, secrétaire adjoint, Secteur des stratégies de gestion et de dépenses.
MEMBRES DU COMITÉ
Président: L'honorable Lowell Murray, c.p.
Vice-président: L'honorable Joseph A. Day
et
Les honorables sénateurs:
*Austin, c.p., (ou Rompkey, c.p.), Biron, Comeau, Doody, Downe, Ferretti Barth, Finnerty, Furey, Gauthier, *Lynch-Staunton, (ou Kinsella), Oliver, Ringuette
* Membres d'office
(Quorum 4)
Le nom de l'honorable sénateur Mahovlich est substitué à celui de l'honorable sénateur Finnerty (le 10 mars 2004).
Le nom de l'honorable sénateur Banks est substitué à celui de l'honorable sénateur Downe (le 10 mars 2004).
Le nom de l'honorable sénateur Lawson est substitué à celui de l'honorable sénateur Ferretti Barth (le 10 mars 2004).
Le nom de l'honorable sénateur Stratton est substitué à celui de l'honorable sénateur Comeau (le 10 mars 2004).
Le nom de l'honorable sénateur Comeau est substitué à celui de l'honorable sénateur Stratton (le 11 mars 2004).
Le nom de l'honorable sénateur Downe est substitué à celui de l'honorable sénateur Banks (le 12 mars 2004).
Le nom de l'honorable sénateur Ferretti Barth est substitué à celui de l'honorable sénateur Lawson (le 12 mars 2004).
Le nom de l'honorable sénateur Finnerty est substitué à celui de l'honorable sénateur Mahovlich (le 12 mars 2004).