Délibérations du comité sénatorial permanent
des finances nationales
Fascicule 3 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 9 mars 2004
(5)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 15 h 40, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Lowell Murray, c.p. (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Biron, Day, Doody, Finnerty, Gauthier, Murray, c.p., et Ringuette (7).
Aussi présents: MM. Guy Beaumier et Stephen Laurent, attachés de recherche, Bibliothèque du Parlement.
Également présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 26 février 2004, le comité entreprend son examen des dépenses projetées dans le Budget des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2005 (Voir les Journaux du Sénat du jeudi 26 février 2004).
TÉMOINS:
Du Conseil du Trésor du Canada:
Mike Joyce, secrétaire adjoint, Secteur des stratégies de gestion et de dépenses;
Daphne Meredith, secrétaire adjointe, Secteur économique;
Bill Austin, secrétaire adjoint, Secteur social et culturel;
Susan Cartwright, secrétaire adjointe, Secteur des opérations gouvernementales;
Laura Danagher, directrice exécutive, Division des opérations et prévisions de dépenses.
M. Joyce fait une déclaration puis, aidé des autres témoins, répond aux questions.
À 16 h 50, le comité poursuit ses travaux à huis clos, conformément au paragraphe 92(3) du Règlement, afin d'examiner des ébauches de rapports.
Il est convenu que l'ébauche du rapport intitulé: «Budget supplémentaire des dépenses (B) 2003-2004» soit adoptée, à condition qu'y soient apportées les corrections demandées par le comité, et que ce rapport soit déposé devant le Sénat par le président.
Il est convenu que le rapport intitulé «Budget principal des dépenses 2003-2004» soit adopté, à condition qu'y soient apportées les corrections demandées par le comité, et que le président le présente au Sénat.
À 17 h 20, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mercredi 10 mars 2004
(6)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 18 h 20, dans la salle 356-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Lowell Murray, c.p. (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Day, Lawson, Lynch-Staunton, Mahovlich, Murray, c.p., Oliver, Ringuette et Stratton (9).
Aussi présents: MM. Guy Beaumier et Stephen Laurent, attachés de recherche, Bibliothèque du Parlement.
Également présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 26 février 2004, le comité reprend son étude des dépenses projetées dans le Budget des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2005.
COMPARAÎT:
L'honorable Reg Alcock, président du Conseil du Trésor du Canada.
TÉMOIN:
Du Conseil du Trésor du Canada:
Mike Joyce, secrétaire adjoint, Secteur des stratégies de gestion et de dépenses.
L'honorable Reg Alcock fait une déclaration puis, aidé de l'autre témoin, répond aux questions.
À 20 h 20, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Line Gravel