Délibérations du comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule 4 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 20 avril 2004
(6)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 19 h 02, dans la salle 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Gerald J. Comeau (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Cochrane, Comeau, Hubley, Mahovlich, Phalen, Robichaud, c.p., et Watt (8).
Également présent: Claude Emery, attaché de recherche, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par la Sénat le vendredi 13 février 2004, le comité poursuit l'examen des questions relatives aux stocks chevauchants et à l'habitat du poisson. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 des délibérations du comité du 11 février 2004.)
TÉMOINS:
De l'Agence canadienne d'évaluation environnementale:
Robert Connelly, président intérimaire;
John McCauley, directeur, Affaires législatives et réglementaires.
M. Connelly fait un exposé puis répond aux questions.
À 20 h 39, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 27 avril 2004
(7)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 19 heures, dans la salle 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Gerald J. Comeau (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Cochrane, Comeau, Cook, Hubley, Robichaud, c.p., et Watt (7).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Corbin (1).
Également présent: Claude Emery, attaché de recherche, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le vendredi 13 février 2004, le comité poursuit l'examen des questions relatives aux stocks chevauchants et à l'habitat du poisson. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 des délibérations du comité du 11 février 2004.)
COMPARAÎT:
L'honorable Geoff Regan, c.p., député, ministre des Pêches et des Océans.
TÉMOINS:
L'honorable Shawn Murphy, c.p., député, secrétaire parlementaire du ministre des Pêches et des Océans, particulièrement chargé du Plan d'action concernant les océans.
De Pêches et Océans Canada:
Larry Murray, sous-ministre;
Sue Kirby, sous-ministre adjointe, Océans;
David Bevan, sous-ministre adjoint intérimaire, Gestion des pêches et de l'aquaculture.
L'honorable Geoff Regan et l'honorable Shawn Murphy font un exposé puis, avec MM. Bevan et Murray, répondent aux questions.
À 20 h 50, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 11 mai 2004
(8)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 19 h 05, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Joan Cook (vice-présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Cochrane, Cook, Hubley, Johnson, Mahovlich, Phalen, Robichaud, c.p., et Trenholme Counsell (9).
Également présent: Claude Emery, attaché de recherche, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le vendredi 13 février 2004, le comité poursuit l'examen des questions relatives aux stocks chevauchants et à l'habitat du poisson. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 des délibérations du comité du 11 février 2004.)
TÉMOIN:
À titre personnel:
David Schindler, Faculté des sciences, Université de l'Alberta (par vidéoconférence).
M. Schindler présente un exposé puis répond aux questions.
À 20 h 45, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Till Heyde