Délibérations du comité sénatorial permanent de la
Régie interne, des budgets et de l'administration
Fascicule 1 - Procès-verbaux
OTTAWA, le jeudi 5 février2004
(1)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui à 9 h 34 sous la présidence de l'honorable Lise Bacon (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Bacon, Cook, Gauthier, Gill, Kinsella, Massicotte, Munson, Poulin et Stratton (10).
Présents: M. Paul C. Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
Le greffier du Sénat et greffier du Comité préside à l'élection du président.
IE/2004/02/05/001 — Élection du président
L'honorable sénateur Kinsella propose que l'honorable sénateur Bacon soit élue présidente du Comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
IE/2004-02-05/002 — Élection du vice-président
L'honorable sénateur Poulin propose que l'honorable sénateur Robertson soit élue vice-présidente du Comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
IE/2004-02-05/003 — Impression des délibérations du Comité
L'honorable sénateur Stratton propose que le Comité fasse imprimer 200exemplaires de ses délibérations.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
IE/2004-02-05/004 — Sous-comité du programme et de la procédure (comité directeur)
L'honorable sénateur Massicotte propose que le Sous-comité du programme et de la procédure (comité directeur) se compose des honorables sénateurs Bacon (présidente), Gill et Robertson (vice-présidente).
La motion, mise aux voix, est adoptée.
IE/2004-02-05/005 — Conseil interparlementaire mixte
L'honorable sénateur Kinsella propose que les honorables sénateurs Bacon (présidente), Gill et Robertson (vice- présidente) soient membres du Conseil interparlementaire mixte.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Il est convenu que le comité discutera à une date ultérieure des associations parlementaires.
À 9h40, le comité poursuit sa réunion à huis clos.
À 9h51, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du Sénat et greffier du Comité
sénatorial permanent de la régie interne,
des budgets et de l'administration,
Paul C. Bélisle
Le secrétaire de séance,
Gary O'Brien
OTTAWA, le jeudi12 février2004
(2)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit à huis clos à 10 h 07 aujourd'hui sous la présidence de l'honorable Lise Bacon (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Bacon, Cook, De Bané, Di Nino, Gauthier, Gill, Jaffer, Massicotte, Poulin et Stratton (11).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Downe, Lavigne et Prud'homme (3).
Également présents: M. Paul C. Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
À 10h41, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du Sénat et greffier du Comité
sénatorial permanent de la régie interne,
des budgets et de l'administration,
Paul C. Bélisle
La secrétaire de séance,
Heather Lank
OTTAWA, le jeudi 19 février 2004
(3)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit à huis clos à 9 h 05 aujourd'hui sous la présidence de l'honorable Lise Bacon (présidente).
Membres du comité présents: les honorables sénateurs Atkins,Bacon, Bryden, Cook, Gauthier, Gill, Jaffer, Kinsella, Massicotte, Munson, Poulin, Robertson et Stratton (13).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Banks, Kenny, Lavigne et Stollery (4).
Également présents: M. Paul C. Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
À 10 h 33, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du Sénat et greffier du Comité
sénatorial permanent de la régie interne,
des budgets et de l'administration,
Paul C. Bélisle
Le secrétaire de séance,
Gary O'Brien
OTTAWA, le jeudi 11 mars 2004
(4)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit à huis clos, ce jour à 9 h 05, sous la présidence de l'honorable Lise Bacon (présidente).
Membres du comité présents: les honorables sénateurs Bacon, Bryden, Cook, De Bané, Gauthier, Gill, Jaffer, Munson, Poulin et Stratton (10).
Autre sénateur présents: l'honorable sénateur Robichaud (1).
Également présents: M. Paul C. Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
À 11 h, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 25 mars2004
(5)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit à huis clos à 9 h 05 aujourd'hui sous la présidence de l'honorable Lise Bacon (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Bacon, Bryden, Cook, Gauthier, Gill, Jaffer, Kinsella, Massicotte, Poulin, Robertson et Stratton (11).
Également présents: M. Paul C. Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
À 10h10, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 30 mars2004
(6)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui à 9 h 05, à huis clos, sous la présidence de l'honorable Lise Bacon (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Bacon, Bryden, Cook, Gill, Massicotte, Munson, Poulin, Robertson et Stratton (10).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Furey et Robichaud (2).
Également présents: M. Paul C. Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
À 9h17, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du Sénat et greffier du Comité
sénatorial permanent de la régie interne,
des budgets et de l'administration,
Paul C. Bélisle
La secrétaire de séance,
Catherine Pearl-Côté
OTTAWA, le jeudi 1eravril2004
(7)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit à huis clos à 9 h 02 aujourd'hui sous la présidence de l'honorable Lise Bacon (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Bacon, Cook, Gauthier, Jaffer, Massicotte, Munson, Poulin et Robertson (8).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Kroft et Robichaud (2).
Également présents: M. Paul C. Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
À 9h55, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du Sénat et greffier du Comité
sénatorial permanent de la régie interne,
des budgets et de l'administration,
Paul C. Bélisle
Le secrétaire de séance,
Gary O'Brien
OTTAWA, Le jeudi 1er avril 2004
(8)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit à huis clos à 9 h 00 aujourd'hui sous la présidence de l'honorable Lise Bacon (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Bacon, Cook, Gauthier, Gill, Jaffer, Massicotte, Munson, Poulin, Robertson, Robichaud et Stratton (12).
Autre sénateur présents: L'honorable sénateur Keon (1).
Également présents: M. Serge Gourgue, Directeur des Services de la Cité parlementaire, Pierre Tessier, Gestionnaire, Aménagement, Planification et Projets, Raymond Pitre, Directeur adjoint, Service de la sécurité du Sénat et d'autres dirigeants du Sénat.
À 10 h00, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du Sénat et greffier du Comité
sénatorial permanent de la régie interne,
des budgets et de l'administration intérimaire,
Gary O'Brien
Le secrétaire de séance,
Charles Robert