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SOCI - Comité permanent

Affaires sociales, sciences et technologie

 

Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie

Fascicule 6 - Procès-verbaux


OTTAWA, le mardi 20 avril 2004
(11)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 19 heures, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Cook, Keon, Kirby, LeBreton et Morin (5).

Également présent: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Howard Chodos.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le vendredi 13 février 2004, le comité poursuit son étude sur les questions qu'ont suscitées le dépôt de son rapport final sur le système de soins de santé au Canada en octobre 2002 et les développements subséquents. En particulier, le comité doit être autorisé à examiner la santé mentale et la maladie mentale. (Voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 5 des délibérations du comité).

TÉMOINS:

Du gouvernement de l'Australie:

Dermot Casey, secrétaire adjoint, Direction des priorités sanitaires et de la prévention du suicide, ministère de la Santé et de la Vieillesse (par vidéoconférence);

Jenny Hefford, secrétaire adjointe, Direction de la stratégie contre la drogue, ministère de la Santé et de la Vieillesse (par vidéoconférence).

Dermot Casey et Jenny Hefford font tous les deux une déclaration et répondent aux questions.

À 20 h 53, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:


OTTAWA, le mercredi 21 avril 2004
(12)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 16 h 05, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Marjory LeBreton (vice-présidente).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Callbeck, Cook, Fairbairn, c.p., Keon, LeBreton et Morin (6).

Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Howard Chodos et Odette Madore.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le vendredi 13 février 2004, le comité poursuit son étude sur les questions qu'ont suscitées le dépôt de son rapport final sur le système de soins de santé au Canada en octobre 2002 et les développements subséquents. En particulier, le comité doit être autorisé à examiner la santé mentale et la maladie mentale. (Voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 5 des délibérations du comité).

TÉMOINS:

De l'Institut des neurosciences, de la santé mentale et des toxicomanies:

Richard Brière, directeur adjoint.

De l'Hôpital Douglas:

Le Dr Gustavo Turecki, directeur, Groupe McGill d'études sur le suicide, Université McGill.

Du Centre For Suicide Prevention:

Diane Yackel, directrice exécutive.

Richard Brière, Gustavo Turecki et Diane Yackel font tous les trois une déclaration et répondent aux questions.

À 17 h 16, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:


OTTAWA, le jeudi 22 avril 2004
(13)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 11 heures, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Marjory LeBreton (vice-présidente).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Callbeck, Cook, Fairbairn, c.p., Keon, LeBreton et Morin (6).

Également présent: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Benjamin Dolin.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 29 mars 2004, le comité poursuit l'étude du projet de loi C-24, Loi modifiant la Loi sur le Parlement du Canada. (Voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 5 des délibérations du comité).

TÉMOINS:

De Mercer consultation en ressources humaines:

Bernard Potvin, directeur principal.

De la Fédération canadienne des contribuables:

Bruce Winchester, directeur de la recherche.

Bernard Potvin et Bruce Winchester font tous les deux une déclaration et répondent aux questions.

Le comité suspend ses travaux à 11 h 55.

Le comité reprend ses travaux à midi.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 1er avril 2004, le comité entreprend l'étude du projet de loi S-17, Loi modifiant la Loi sur la citoyenneté.

TÉMOINS:

Du ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration:

Patricia Birkett, directrice générale par intérim, Direction générale de l'intégration.

Du ministère de la Justice:

Manon Lefebvre, conseillère juridique.

Patricia Birkett fait une déclaration et répond aux questions.

À 12 h 40, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

Le greffier du comité,

Daniel Charbonneau


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