Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 2 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 17 novembre 2004
(4)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui à 18 h 22, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Nick G. Sibbeston (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Gustafson, Hubley, Sibbeston, St. Germain, C.P., et Watt (6).
Également présents : Lisa Patterson, Mary Hurley et Frédéric Beauregard-Tellier, Direction de la rechercher parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 4 novembre 2004, le comité entreprend l'étude de la participation des peuples et entreprises autochtones aux activités de développement économique au Canada.
TÉMOIN :
Université Dalhousie :
Fred Wien, professeur, directeur, Atlantic Aboriginal Health Research Program.
M. Wein répond aux questions.
À 19 h 08, le comité suspend ses travaux.
À 19 h 10, conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité se réunit à huis clos pour examiner les travaux à venir proposés.
À 19 h 35, le comité reprend sa séance publique.
Le comité examine l'ébauche du budget portant sur son travail législatif pour l'exercice se terminant le 31 mars 2005.
Services professionnels et autres 10 300 $ Transports et communications 7 870 $ Autres dépenses 1 500 $ Total 19 670 $
L'honorable sénateur Gustafson propose que le comité adopte l'ébauche du budget qui sera soumis au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Le comité examine l'ébauche du budget portant sur l'étude de la participation des peuples et entreprises autochtones aux activités de développement économique au Canada, pour l'exercice se terminant le 31 mars 2005.
Services professionnels et autres 15 300 $ Transports et communications 87 655 $ Autres dépenses 3 000 $ Total 105 955 $
L'honorable sénateur Hubley propose que le comité adopte l'ébauche du budget qui sera soumis au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Le comité examine l'ébauche du budget portant sur son travail législatif pour l'exercice se terminant le 31 mars 2006.
Services professionnels et autres 17 300 $ Transports et communications 17 740 $ Autres dépenses 1 500 $ Total 36 540 $
L'honorable sénateur Gustafson propose que le comité adopte l'ébauche du budget qui sera soumis au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 19 h 40, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 24 novembre 2004
(5)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui à 18 h 30, dans la pièce 160-S, sous la présidence de l'honorable Nick G. Sibbeston (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Christensen, Léger, Sibbeston et Watt (4).
Également présentes : Lisa Patterson et Mary Hurley, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 4 novembre 2004, le comité poursuit son étude de la participation des peuples et entreprises autochtones aux activités de développement économique du Canada.
TÉMOIN :
Initiative pour la création d'institutions financières des Premières nations :
C.T. (Manny) Jules, porte-parole.
M. Jules fait un exposé et répond aux questions.
À 19 h 50, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 1er décembre 2004
(6)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui à 18 h 15, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Nick G. Sibbeston (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Christensen, Hubley, Léger, Sibbeston, St. Germain, C.P., et Watt (6).
Également présents : Lisa Patterson, Mary Hurley et Frédéric Beauregard-Tellier, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 4 novembre 2004, le comité poursuit son étude de la participation des peuples et entreprises autochtones aux activités de développement économique du Canada.
TÉMOIN :
Harvard Project on American Indian Economic Development :
Stephen Cornell, professeur, codirecteur.
Le professeur Cornell fait un exposé et répond aux questions.
À 20 h 10, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Gaëtane Lemay