Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 6 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 20 avril 2005
(17)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 23, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Nick G. Sibbeston (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Buchanan, C.P., Christensen, Léger, Peterson, Pearson, Sibbeston et Watt (7).
Également présents : Lisa Patterson et Frédéric Beauregard-Tellier, Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat, le comité étudie ses travaux futurs.
Il est convenu que le personnel reste dans la salle.
Il est convenu que les lignes directrices élaborées par l'analyste du comité aux fins de l'étude de développement économique des Autochtones soient approuvées.
À 19 h 9, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 3 mai 2005
(17)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 32, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Nick G. Sibbeston (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Christensen, Gustafson, Léger, Pearson, Peterson, Sibbeston, St. Germain, C.P., et Watt (8).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Dick (1).
Également présentes : Marie Hurley et Lise Paterson, Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 22 février 2005, le comité entreprend son examen de la teneur du projet de loi S-16, Loi prévoyant la reconnaissance par la Couronne de l'autonomie gouvernementale des Premières nations et du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 6 du mardi 3 mai 2005.)
TÉMOINS :
Ministère des Affaires indiennes et du Nord Canada :
Maureen McPhee, directrice générale, Direction générale de l'autonomie gouvernementale.
Ministère de la Justice Canada :
M. Allan Cracower, conseiller juridique, Revendications globales et affaires du Nord / Autonomie gouvernementale et orientation stratégique.
Mme McPhee fait une déclaration. M. Cracower fait une déclaration.
La présidence invite le sénateur St. Germain, C.P., qui est le parrain du projet de loi S-16, à faire une déclaration.
Le sénateur St. Germain, C.P., fait une déclaration.
Mme McPhee et M. Cracower répondent aux questions.
À 11 h 2, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 4 mai 2005
(18)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui à 18 h 20, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Nick G. Sibbeston (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Buchanan, Chistensen, Fitzpatrick, Léger, Sibbeston, Tardif et Watt (7).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Johnson et Nancy Ruth (2).
Également présente : Lisa Patterson, Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 4 novembre 2004, le comité poursuit son examen de la participation des peuples et entreprises autochtones aux activités de développement économique au Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 2 du mercredi 17 novembre 2004.)
TÉMOINS :
Bureau du vérificateur général du Canada :
Sheila Fraser, vérificatrice général;
Jerome Berthelette, directeur principal;
Jeff Greenberg, directeur principal.
Assembly of Manitoba Chiefs :
Dennis Whitebird, grand chef;
Louis Harper, adjoint spécial.
Mme Fraser fait une déclaration et répond aux questions avec M. Berthelette et M. Greenberg.
Le président informe le comité que le grand chef Dennis Whitebird de l'Assembly of Manitoba Chiefs et son assistant spécial, Louis Harper, sont présents dans la salle et désirent présenter un court témoignage.
Il est convenu d'inviter le chef Whitebird et son assistant à comparaître devant le comité.
Le chef Whitebird présente un témoignage.
Il est convenu que le document ci-dessous soit déposé auprès du greffier du comité :
Le document intitulé Manitoba First Nations Economic Development Strategy, présenté par le grand chef Dennis Whitebird, de l'Assembly of Manitoba Chiefs (pièce 5900-1.38/A1-SS-1-6-, « 1 »)
À 19 h 53, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Gaëtane Lemay