Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 9 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 7 juin 2005
(22)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 9, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Sibbeston (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Léger, Pearson, Peterson, Sibbeston et St. Germain, C.P. (5).
Également présentes : Du Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement : Mary Hurley et Lisa Patterson.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 22 février 2005, le comité poursuit son examen concernant la teneur du projet de loi S-16, Loi prévoyant la reconnaissance par la Couronne de l'autonomie gouvernementale des Premières nations du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 6 du mardi 3 mai 2005.)
TÉMOINS :
Université St. Thomas :
Michael Posluns, professeur agrégé, Programme d'études autochtones.
Congrès des peuples autochtones :
Dwight A. Dorey, chef national;
Patrick Brazeau, chef adjoint national.
M. Posluns fait un exposé puis répond aux questions.
Le chef Dorey fait une déclaration et le chef adjoint Brazeau, un exposé. Les deux répondent aux questions.
Il est convenu que les documents suivants soient déposés auprès de la greffière du comité :
- Lettre du sénateur Sibbeston au légiste du Sénat Marc Audcent, datée du 13 mai 2005 et soulevant des questions au sujet du projet de loi S-16 (pièce no 5900-1.38/A1-SS-1-9-« 1 »)
- Avis juridique de Michael Clegg, c.r., daté du 3 juin 2005 (pièce no 5900-1.38/A1-SS-1-7-« 2 »)
- Lettre du légiste du Sénat à la greffière du comité, datée du 6 juin 2005 (pièce no 5900-1.38/A1-SS-1-7-« 3 »)
À 11 h 5, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 8 juin 2005
(23)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 19, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Nick G. Sibbeston (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Buchanan, C.P., Gustafson, Léger, Peterson, Sibbeston et Watt (6).
Également présents : Du Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement : Lisa Patterson et Frédéric Beauregard-Tellier.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 4 novembre 2004, le comité poursuit son étude sur la participation des peuples et entreprises autochtones aux activités de développement économique au Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 du mercredi 17 novembre 2004.)
TÉMOINS :
Ressources naturelles Canada :
Jim Farrell, directeur général, Direction de la politique, de l'économie et de l'industrie, Service canadien des forêts;
Brian Wilson, directeur, Division des programmes, Direction des sciences et des programmes, Service canadien des forêts.
First Nations Lands Advisory Board :
Robert Louie, président, chef de la Première nation Westbank;
Bill Williams, chef de la Première nation Squamish;
Barry Seymour, ancien chef de la Première nation Lheidli T'enneh.
MM. Farrell et Wilson font chacun un exposé puis répondent aux questions.
Il est convenu que les documents suivants soient déposés auprès de la greffière du comité :
- Document intitulé Programme forestier des Premières nations, Rapport annuel aux ministres 2003-2004, déposé par Ressources naturelles Canada (pièce no 5900-1.38/ A1-SS-1-9-« 10 »)
- Document intitulé Le Réseau canadien de forêts modèles, déposé par Ressources naturelles Canada (pièce no 5900-1.38/A1-SS-1-9 « 11 »)
- Document intitulé Accroître la participation des Cris, Un projet de la Forêt modèle crie de Waswanipi, déposé par Ressources naturelles Canada, avril 2002 (pièce no 5900-1.38/A1-SS-1-9 « 12 »)
- Document intitulé Le Programme de forêts modèles du Canada, L'avancement de l'aménagement durable des forêts depuis la base, déposé par Ressources naturelles Canada (pièce nº 5900-1.38/A1-SS-1-9 « 13 »).
Les chefs Louie et Williams ainsi que M. Seymour font chacun un exposé puis répondent aux questions.
À 20 h 32, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Gaëtane Lemay