Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 10 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 14 juin 2005
(24)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 39, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Nick G. Sibbeston (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Léger, Peterson, Sibbeston et Watt (4).
Également présents : Du Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement, Lisa Patterson et Frédéric Beauregard-Tellier.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 4 novembre 2004, le comité poursuit son étude sur la participation des peuples et entreprises autochtones aux activités de développement économique au Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 2 du mercredi 17 novembre 2004.)
TÉMOINS :
Affaires indiennes et du Nord Canada :
Marc Brooks, directeur général, Direction générale du développement économique, Secteur des programmes et des politiques socioéconomiques;
Leslie Whitby, directrice générale intérimaire, Direction générale des ressources naturelles et de l'environnement, Programme des affaires du Nord;
Keltie Voutier, conseiller principal en matière de politiques, Direction générale du pétrole et du gaz du Nord, Programme des affaires du Nord.
M. Brooks et Mme Whitby font chacun un exposé et, avec M. Voutier, répondent aux questions.
À 11 h 7, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 15 juin 2005
(25)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 20, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Nick G. Sibbeston (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Buchanan, P.C., Fitzpatrick, Gustafson, Léger, Peterson, Sibbeston et Watt (7).
Également présent : Du Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement, Lisa Patterson.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 4 novembre 2004, le comité poursuit son étude sur la participation des peuples et entreprises autochtones aux activités de développement économique au Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 2 du mercredi 17 novembre 2004.)
TÉMOINS :
Assemblée des Premières nations :
Le chef Jason Goorstriker, chef régional de l'Alberta;
Judy Whiteduck, directrice, Partenariats économiques;
Dean Polchies, analyste des politiques, Secrétariat des partenariats économiques.
Ralliement national des Métis :
Audrey Poitras, vice-présidente;
Valerie Nicholls, directrice des affaires intergouvernementales.
M. Goodstriker fait un exposé, et, avec Mme Whiteduck et M. Polchies, répond aux questions.
À 19 h 15, la séance est suspendue.
À 19 h 17, la séance reprend.
Mme Poitras fait un exposé et répond aux questions.
Il est convenu que les documents suivants soient transmis à la greffière et annexés.
- Accord-cadre de la nation métisse entre Sa Majesté la reine aux droits du Canada et le Ralliement national des Métis, en vigueur à partir du 31 mai 2005. (pièce 5900-1.38/A1-SS-1-10-« 14 »)
À 20 h 2, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Gaëtanne Lemay