Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 13 - Procès-verbaux
KELOWNA, le mercredi 26 octobre 2005
(33)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 5, dans la salle Waterfront du Manteo Resort à Kelowna, en Colombie-Britannique sous la présidence de l'honorable Nick. G Sibbeston (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Campbell, Christensen, Fitzpatrick, Lovelace Nicholas, Sibbeston, St. Germain, C.P., et Zimmer (7).
Également présents : Du Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement : Lisa L. Patterson et Frédéric Beauregard-Tellier, analystes.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 4 novembre 2004, le comité poursuit son étude sur la participation des peuples et entreprises autochtones aux activités de développement économique du Canada (Voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 2 du mercredi 17 novembre 2004.)
TÉMOINS :
Première nation de Westbank :
Robert Louie, chef;
Mike De Guevara, conseiller.
Okanagan Nation Alliance :
Christina Rowland, agente de développement économique.
Commission consultative de la fiscalité indienne :
Clarence (Manny) Jules, président.
All Nations Trust Company :
Ruth Williams, PDG.
Brenco Media Inc.:
Brenda Chambers, propriétaire.
Le président fait une déclaration.
Le chef Robert Louie fait une déclaration et répond aux questions.
Mme Rowland fait une déclaration et répond aux questions.
M. Jules fait une déclaration et répond aux questions.
À 10 h 38, la séance est interrompue.
À 10 h 50, la séance reprend.
Mme Williams fait une déclaration et répond aux questions.
Mme Chambers fait une déclaration et répond aux questions.
À 11 h 44, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
KELOWNA, le mercredi 26 octobre 2005
(34)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 13 heures, dans la salle Waterfront du Manteo Resort à Kelowna, en Colombie-Britannique, sous la présidence de l'honorable Nick. G Sibbeston (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Campbell, Christensen, Fitzpatrick, Lovelace Nicholas, Peterson, Sibbeston, St. Germain, C.P., et Zimmer (8).
Également présents : Du Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement : Lisa L. Patterson et Frédéric Beauregard-Tellier, analystes.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 4 novembre 2004, le comité poursuit son étude sur la participation des peuples et entreprises autochtones aux activités de développement économique au Canada (Voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 2 du mercredi 17 novembre 2004.)
TÉMOINS :
Bande indienne Okanagan :
Tim Isaac, membre du Conseil de bande.
Conseil de la nation des Ktunaxa :
Sophie Pierre, chef, bande indienne St. Mary's.
Bande indienne d'Osoyoos :
Clarence Louie, chef.
Le président fait une déclaration.
M. Isaac fait une déclaration et répond aux questions.
Le chef Pierre fait une déclaration et répond aux questions.
À 14 h 30, la séance est interrompue.
À 15 h 6, la séance reprend.
Le chef Louie fait une déclaration et répond aux questions.
À 16 h 10, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
TSUU T'INA, le jeudi 27 octobre 2005
(35)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 34, dans la salle des anciens combattants de l'immeuble Chief Joseph Big Plume, à Tsuu T'ina, en Alberta, sous la présidence de l'honorable Nick. G Sibbeston (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Campbell, Christensen, Lovelace Nicholas, Peterson, Sibbeston, St. Germain, C.P., et Zimmer (7).
Également présents : Du Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement : Lisa L. Patterson et Frédéric Beauregard-Tellier, analystes.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 4 novembre 2004, le comité poursuit son étude sur la participation des peuples et entreprises autochtones aux activités de développement économique au Canada (Voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 2 du mercredi 17 novembre 2004.)
TÉMOINS :
Nation des Tsuu T'ina :
Lyle Dodginghorse, conseiller;
Peter K. Manywounds, consultant — projets spéciaux.
Treaty 7 Management Corporation :
Edwina Stump, présidente-directrice générale;
Ryan Robb, agent de développement économique.
Conseil tribal de l'Athabasca :
Roy Vermillion, chef de la direction.
Sunchild E-Learning Community :
Harry Goodrunning, responsable de l'éducation, Sunchild First Nation;
Nelson Daychief, président du conseil d'administration et directeur du programme d'éducation;
Martin Sacher, PDG et administrateur du programme.
First Nations Oil and Gas Pilot Project :
Leonard Good Eagle, président;
Harley Frank;
Kirby Manyfingers.
Le président fait une déclaration.
M. Dodginghorse fait une déclaration; M. Manywounds fait une déclaration.
M. Stump fait une déclaration; M. Robb fait une déclaration et répond aux questions.
M. Vermillion fait une déclaration et répond aux questions.
M. Goodrunning fait une déclaration et, avec l'aide de MM. Daychief et Sacher, répond aux questions.
M. Good Eagle fait une déclaration et, avec l'aide de M. Manyfingers, répond aux questions.
À 12 h 4, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
TSUU T'INA, le jeudi 27 octobre 2005
(36)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 13 h 2, dans la salle des anciens combattants de l'immeuble Chief Joseph Big Plume, à Tsuu T'ina, en Alberta, sous la présidence de l'honorable Nick. G Sibbeston (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Campbell, Christensen, Lovelace Nicholas, Peterson, Sibbeston, St. Germain, C.P., et Zimmer (7).
Également présents : Du Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement : Lisa L. Patterson et Frédéric Beauregard-Tellier, analystes.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 4 novembre 2004, le comité poursuit son étude sur la participation des peuples et entreprises autochtones aux activités de développement économique au Canada (Voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 2 du mercredi 17 novembre 2004.)
TÉMOINS :
Metis Settlements General Council :
Alden Armstrong, président.
Metis Nation of Alberta :
Karen Collins, ministre du Développement économique;
John Parkins, conseiller en matière de développement économique.
Conseil tribal des Cris de l'Ouest :
Richard Kappo, grand chef.
Nation crie de Little Red River :
Larry Hutchinson, agent principal d'administration;
Patrick Cleary, conseiller principal en recherche.
Conseil des ressources indiennes :
Roy Fox, président;
Kirk Purdy, secteur de l'investissement;
Larry Kaida, adjoint du président.
M. Armstrong fait une déclaration et répond aux questions.
Mme Collins fait une déclaration et répond aux questions.
Le grand chef Kappo fait une déclaration et répond aux questions.
M. Hutchinson fait une déclaration et répond aux questions.
À 14 h 28, la séance est interrompue.
À 14 h 33, la séance reprend.
M. Fox, M. Purdy et M. Kaida font tous une déclaration et répondent aux questions.
À 15 h 50, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
TSUU T'INA, le vendredi 28 octobre 2005
(37)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 10, dans la salle des anciens combattants de l'immeuble Chief Joseph Big Plume, à Tsuu T'ina, en Alberta, sous la présidence de l'honorable Nick G. Sibbeston (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Campbell, Christensen, Lovelace Nicholas, Peterson, Sibbeston, St. Germain, C.P. et Zimmer (7).
Également présents : Du Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement : Lisa L. Patterson et Frédéric Beauregard-Tellier, analystes.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 4 novembre 2004, le comité poursuit son étude sur la participation des peuples et entreprises autochtones aux activités de développement économique au Canada (Voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 2 du mercredi 17 novembre 2004.)
TÉMOINS :
Siksika Resource Developments Ltd. :
Clement Doore, président-directeur général;
Trent Blind, directeur financier.
Piikuni Utilities Corporation :
William Big Bull, gestionnaire de l'énergie.
Aboriginal Multi-Media Society of Alberta :
Bert Crowfoot, PDG, fondateur et éditeur.
Henry Bird Steinhauer Development Foundation Ltd. :
Melvin Steinhauer, président;
Arthur New, directeur des opérations.
Première nation Nakoda-Wesley :
Ron Stonier, agent de développement économique;
Trent Fox, gestionnaire de programme.
Le président fait une déclaration.
M. Doore et M. Blind font tous les deux une déclaration et répondent aux questions.
M. Big Bull s'exprime d'abord dans sa langue autochtone, puis fait une déclaration et répond aux questions.
M. Crowfoot fait une déclaration et répond aux questions.
M. New et M. Steinhauer font une déclaration, puis ils répondent tous les deux aux questions.
À 11 h 30, la séance est interrompue.
À 11 h 45, la séance reprend.
M. Fox fait une déclaration et, avec M. Sonier, répond aux questions.
À 12 h 16, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Gaëtane Lemay