Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule 1 - Le premier rapport du comité
Le jeudi 7 octobre 2004
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts a l'honneur de déposer son
PREMIER RAPPORT
Votre Comité, qui a été autorisé par le Sénat à engager des dépenses aux fins d'examiner les mesures législatives et autres questions qui lui ont été déférées, dépose, conformément à l'article 104 du Règlement, le relevé suivant des dépenses contractées à cette fin par le Comité au cours de la troisième session de la trente-septième législature :
Relativement à son étude sur les questions liées au développement et à la commercialisation de produits agricoles, agroalimentaires et forestiers à valeur ajoutée sur les marchés national et international :
| Services professionnels et autres | 741 $ |
| Dépenses des témoins | 5 757 |
| Total | 6 498 $ |
Relativement à son étude pour entendre de temps en temps les témoignages d'individus et de représentants d'organismes sur l'état actuel et les perspectives d'avenir de l'agriculture et des forêts au Canada :
| Services professionnels et autres | 1 038 $ |
| Dépenses des témoins | 7 017 |
| Total | 8 055 $ |
Durant la session en cause, votre Comité a examiné deux ordres de renvoi, tenu 15 réunions et entendu 41 témoins sur une période d'approximativement 24 heures de travail. Votre Comité a soumis 4 rapports relativement à son travail.
Respectueusement soumis,
La présidente,
JOYCE FAIRBAIRN, C.P.