Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule 2 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 16 novembre 2004
(3)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 18 h 15, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable sénateur Fairbairn, C.P. (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Fairbairn, C.P., Gill, Gustafson, Hubley, Mahovlich, Mercer, Ringuette, Sparrow et Tkachuk (10).
Également présents : Frédéric Forge et Marc Leblanc, Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 octobre 2004, le comité reprend son examen de l'état actuel et des perspectives d'avenir de l'agriculture et des forêts au Canada. (Voir le fascicule no 1 du mardi 19 octobre 2004 pour le texte complet de l'ordre de renvoi.)
COMPARAÎT :
L'honorable Andrew Mitchell, C.P., député, ministre de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire.
TÉMOINS :
Agriculture et Agroalimentaire Canada :
Leonard Edwards, sous-ministre.
Agence canadienne d'inspection des aliments :
Richard Fadden, président.
L'honorable Andrew Mitchell fait une déclaration puis répond aux questions.
À 19 h 20, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 18 novembre 2004
(4)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui à huis clos, à 8 heures, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joyce Fairbairn, C.P. (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Fairbairn, C.P., Gustafson, Hubley, Mahovlich, Mercer, Oliver, Ringuette, Robichaud, C.P. et Tkachuk (9).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Callbeck (1).
Également présents : Frédéric Forge et Marc Leblanc, Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement.
Le comité examine ses travaux futurs.
La présidente informe les membres que l'ébauche du rapport sur la valeur ajoutée leur a été distribuée à tous, et il est convenu de tenir une séance le jeudi 25 novembre pour en faire l'examen.
La présidente informe les membres qu'une séance sur le bois d'oeuvre et les négociations dans le cadre de l'Organisation mondiale du commerce aura lieu le mardi 30 novembre avec l'honorable Jim Peterson, ministre du Commerce.
Il est convenu qu'une séance sur la commercialisation du grain (assurance-récolte, parc de wagons-trémies) se tiendra dans la semaine du 6 décembre et que les témoins présents seront : des représentants de la Saskatchewan Association of Rural Municipalities (SARM) et de l'Alberta Soft Wheat Producers Commission ainsi que M. Murray Downing (Grassroots Producers of Manitoba).
Il est convenu que deux ou trois séances sur la stratégie relative à ESB (augmentation de la capacité d'abattage des ruminants au Canada) seront tenues avant le congé de Noël, de préférence avec le ministre ou des représentants d'Agriculture et Agroalimentaire Canada, l'Association canadienne des banquiers et la Canadian Cattlemen's Association.
L'honorable sénateur Tkachuk propose que le budget suivant, sur l'étude spéciale sur la valeur ajoutée, soit adopté et que la présidente le présente au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :
| Services professionnels et autres | 8 400 $ |
| Transports et communications | 1 000 $ |
| Autres dépenses | 1 300 $ |
| Total : | 10 700 $ |
Après débat, la motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Robichaud propose que le budget suivant, sur l'étude spéciale de l'état actuel et des perspectives d'avenir de l'agriculture et des forêts au Canada, soit adopté et que la présidente le présente au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :
| Services professionnels et autres | 19 500 $ |
| Transports et communications | 73 988 $ |
| Autres dépenses | 3 560 $ |
| Total : | 97 048 $ |
Après débat, la motion, mise aux voix, est adoptée.
À 9 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Line Gravel