Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule 6 - Procès-verbaux
OTTAWA, le jeudi 3 février 2005
(9)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 8 h 5, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Catherine S. Callbeck (présidente suppléante).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Hubley, Kelleher, C.P., Mercer et Oliver (5).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Frédéric Forge et Marc Leblanc.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 octobre 2004, le comité poursuit son examen de l'état actuel et des perspectives d'avenir de l'agriculture et des forêts au Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 du mardi 19 octobre 2004.)
TÉMOINS :
Agence canadienne d'inspection des aliments :
Peter Brackenridge, premier vice-président (par intérim), Bureau du président;
Krista Mountjoy, vice-présidente (par intérim), Coordination des opérations;
Cameron Prince, directeur exécutif, Direction des produits animaux;
M. Gary Little, agent de programme vétérinaire, Direction des produits animaux.
Agriculture et Agroalimentaire Canada :
Andrew Larsland, sous-ministre adjoint, Services du marché et de l'industrie;
Gilles Lavoie, directeur général principal, chef d'équipe, Salubrité et qualité des aliments.
M. Brackenridge fait une déclaration puis, aidé des autres témoins, répond aux questions.
À 9 h 35, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 8 février 2005
(10)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 18 h 5, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joyce Fairbairn, C.P. (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Fairbairn, C.P., Gill, Gustafson, Kelleher, Mercer, Oliver et Tkachuk (8).
Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Frédéric Forge et Marc Leblanc.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 octobre 2004, le comité poursuit son examen de l'état actuel et des perspectives d'avenir de l'agriculture et des forêts au Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule nº 1 du 19 octobre 2004.)
TÉMOINS :
Agriculture et Agroalimentaire Canada :
M. Bruce A. Archibald, sous-ministre adjoint, Direction générale de la recherche;
M. Yvon Martel, chef scientifique, Affaires internationales.
M. Archibald fait une déclaration puis, aidé de l'autre témoin, répond aux questions.
À 19 h 30, conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos pour examiner les travaux futurs du comité.
À 19 h 55, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Line Gravel