Délibérations du comité sénatorial spécial sur la
Loi antiterroriste
Fascicule 4 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 14 mars 2005
(8)
[Traduction]
Le Comité spécial sur la Loi antiterroriste se réunit aujourd'hui, à 10 h 35, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Joyce Fairbairn, C.P. (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Fairbairn, C.P., Fraser, Jaffer, Joyal, C.P., Kinsella, Lynch-Staunton et Smith, C.P. (8).
Également présents : Benjamin Dolin et Jennifer Wispinski, analystes, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 13 décembre 2004, le comité poursuit son examen approfondi des dispositions et de l'application de la Loi antiterroriste (L.C. 2001, ch.41). (Voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
Institut norvégien de recherche sur la défense :
(par vidéoconférence)
Thomas Hegghammer, analyste principal.
La présidente fait une déclaration.
M. Hegghammer fait une déclaration et répond aux questions.
À 12 h 32, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le lundi 14 mars 2005
(9)
[Traduction]
Le Comité spécial sur la Loi antiterroriste se réunit aujourd'hui, à 13 h 15, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Joyce Fairbairn, C.P. (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Fairbairn, C.P., Fraser, Joyal, C.P., Kinsella, Lynch-Staunton et Smith, C.P. (7).
Également présents : Benjamin Dolin et Jennifer Wispinski, analystes, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 13 décembre 2004, le comité poursuit l'examen approfondi des dispositions et de l'application de la Loi antiterroriste (L.C. 2001, ch. 41). (Voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
King's College de Londres : (par vidéoconférence)
Michael Clarke, directeur, Institut international de politique.
Norman Paterson School of International Affairs, Université Carleton :
Martin Rudner, directeur, Centre of Intelligence and Security Studies.
Institut Mackenzie :
John Thompson, président.
La présidente fait une déclaration.
M. Clarke fait une déclaration et répond aux questions.
M. Rudner fait une déclaration et répond aux questions.
À 15 h 28, la séance est suspendue.
À 15 h 35, la séance reprend.
M. Thompson fait une déclaration et répond aux questions.
À 16 h 35, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le lundi 14 mars 2005
(10)
[Traduction]
Le Comité spécial sur la Loi antiterroriste se réunit aujourd'hui, à 19 h 25, dans la salle 160-S de l'édifice de Centre, sous la présidence de l'honorable Joyce Fairbairn, C.P. (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Fairbairn, C.P., Fraser, Joyal, C.P., Kinsella et Smith, C.P. (6).
Également présents : Benjamin Dolin et Jennifer Wispinski, analystes, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 13 décembre 2004, le comité poursuit son examen approfondi des dispositions et de l'application de la Loi antiterroriste (L.C. 2001, ch.41). (Voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
Institut des études de défense et de stratégie, Université technologique de Nanyang (Singapour ) : (par vidéoconférence)
Rohan Gunaratna, directeur, Centre d'études sur le terrorisme et la violence politique.
La présidente fait une déclaration.
M. Gunaratna fait une déclaration et répond aux questions.
À 18 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Heather Lank