Délibérations du comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule 8 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 9 mars 2005
(18)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 16 h 8, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Jerahmiel S. Grafstein (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Biron, Fitzpatrick, Grafstein, Harb, Hervieux-Payette, C.P., Kelleher, C.P., Massicotte, Moore et Plamondon (9).
Également présentes : June Dewetering, analyste principale par intérim, et Sheena Starky, analyste, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 novembre 2004, le comité poursuit l'étude des questions concernant les consommateurs dans le secteur des services financiers. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du 18 novembre 2004.)
TÉMOINS :
Centre du Réseau de conciliation du secteur financier :
Huguette Labelle, présidente du conseil d'administration et administratrice indépendante;
Pierre Gravelle, chef de la direction.
Ombudsman des services bancaires et d'investissement :
Michael Lauber, ombudsman et président-directeur général;
Peggy-Anne Brown, présidente du conseil d'administration.
Le président fait une déclaration.
Mme Labelle et M. Gravelle font une déclaration et répondent aux questions.
À 17 h 14, le comité suspend ses travaux.
À 17 h 18, le comité reprend ses travaux.
M. Lauber et Mme Brown font une déclaration et répondent aux questions.
À 18 h 25, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 10 mars 2005
(19)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 11 h 7, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Jerahmiel S. Grafstein (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Biron, Grafstein, Harb, Kelleher, C.P., Massicotte, Moore et Plamondon (7).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Oliver (1).
Également présents : June Dewetering, analyste principale par intérim, et Jean Dupuis, analyste, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 novembre 2004, le comité poursuit son examen des questions concernant les consommateurs dans le secteur des services financiers. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du 18 novembre 2004.)
TÉMOINS :
Service de conciliation en assurance de dommages :
Lea Algar, présidente du conseil;
Pierre Meyland, administrateur indépendant, Québec.
Service de conciliation des assurances de personnes du Canada :
L'honorable Gilles Loiselle, C.P., président du conseil d'administration;
Barbara Waters, directrice générale.
Le président fait une déclaration.
Mme Algar fait une déclaration et, de concert avec M. Meyland, répond aux questions.
À 12 h 6, le comité suspend ses travaux.
À 12 h 13, le comité reprend ses travaux.
Il est convenu que le comité examine l'ordre du jour.
L'honorable sénateur Plamondon propose que le président soit autorisé à demander au Sénat la permission de reporter la présentation du rapport final sur les dons de charité au Canada du 31 mars 2005 au 30 novembre 2005, et que le comité conserve jusqu'au 31 janvier 2006 tous les pouvoirs lui permettant de rendre publiques ses constatations.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable Loiselle, C.P., fait une déclaration et, de concert avec Mme Waters, répond aux questions.
À 13 h 5, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Gérald Lafrenière