Délibérations du comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule 11 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 20 avril 2005
(23)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 16 h 10, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Jerahmiel S. Grafstein (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Biron, Chaput, Eggleton, C.P., Grafstein, Gustafson, Harb, Massicotte, Moore, Oliver, Plamondon et St. Germain, C.P. (12).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs McCoy et Nancy Ruth (2).
Également présents : June Dewetering, directrice intérimaire, et Jean Dupuis, analyste, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 20 octobre 2004, le comité poursuit son examen de l'état actuel du régime financier canadien et international. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité du 24 novembre 2004.)
TÉMOINS :
Banque du Canada :
David Dodge, gouverneur;
Paul Jenkins, premier sous-gouverneur.
Le président fait une déclaration.
M. Dodge fait une déclaration puis, aidé de M. Jenkins, répond aux questions.
À 18 h 15, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 21 avril 2005
(24)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 10 h 55, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Jerahmiel S. Grafstein (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Grafstein, Harb, Hervieux-Payette, C.P., Massicotte, Meighen, Moore, Plamondon et Tkachuk (9).
Sont présents : June Dewetering, directrice intérimaire, et Jean Dupuis, analyste, Bibliothèque du Parlement.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté parle Sénat le mardi 16 novembre 2004, le comité poursuit l'examen des questions concernant les consommateurs dans le secteur des services financiers. (Le teste intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 des délibérations du comité du 18 novembre 2004.)
TÉMOINS :
Association des banquiers canadiens :
Raymond J. Protti, président et chef de la direction;
Terry Campbell, vice-président, Politiques;
Caroline Hubberstey, directrice, Affaires publiques et relations avec la collectivité.
Bureau d'assurance du Canada :
Stanley I. Griffin, président et chef de la direction;
Mark Yakabuski, vice-président, Affaires fédérales et Ontario.
Association des courtiers d'assurances du Canada :
Ken Orr, président du conseil;
Francesca Iacurto, directrice des Affaires publiques.
Le président fait une déclaration.
M. Protti fait une déclaration et, avec M. Campbell et Mme Hubberstey, répond aux questions.
À 12 h 20, la séance est suspendue.
À 12 h 23, la séance reprend.
MM. Griffin et Yakabuski et Mmes Iacurto et Orr font des déclarations et répondent aux questions.
À 13 h 25, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Gérald Lafrenière