Délibérations du comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule 13 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 11 mai 2005
(27)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 15 h 36 dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Jerahmiel S. Grafstein (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Biron, Fitzpatrick, Grafstein, Harb, Hervieux- Payette, C.P., Massicotte, Moore, Oliver, Plamondon et Tkachuk (11).
Sont présents : June Dewetering, directrice intérimaire; Jean Dupuis et Sheena Starky, analystes, Bibliothèque du Parlement.
Sont également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 23 novembre 2004, le comité entreprend l'examen des diverses questions relatives à la productivité et à la compétitivité.
TÉMOINS :
Institut Fraser :
Niels Veldhuis, économiste principal de recherche.
À titre personnel :
Jean-Marc Suret, directeur, École de comptabilité, Université Laval et Fellow CIRANO.
Association canadienne de la technologie de l'information :
Bernard Courtois, président-directeur général.
Centre d'études des niveaux de vie :
Andrew Sharpe, directeur exécutif.
Atlantic Institute for Market Studies :
Bruce Winchester, directeur des services de recherche.
Le président fait une déclaration.
MM. Veldhuis, Suret et Courtois font des déclarations et répondent aux questions.
À 16 h 57, la séance est suspendue.
À 16 h 59, la séance reprend.
MM. Winchester et Sharpe font des déclarations et répondent aux questions.
À 18 h 8, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 12 mai 2005
(28)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui à 10 h 47 dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Jerahmiel S. Grafstein (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Grafstein, Harb, Hervieux-Payette, C.P., Massicotte, Moore, Oliver, Plamondon et Tkachuk (9).
Sont présents : June Dewetering, directrice intérimaire; et Shennea Starky, analyste, Bibliothèque du Parlement.
Sont également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 23 novembre 2004, le comité poursuit l'examen des diverses questions relatives à la productivité et à la compétitivité.
TÉMOINS :
Le Conference Board du Canada :
Paul Darby, vice-président et économiste en chef.
TCA Canada :
Jim Stanford, économiste.
Statistique Canada :
John R. Baldwin, directeur, Division des études de l'analyse microéconomique.
Institut C.D. Howe :
Yvan Guillemette, analyste de politique.
À titre personnel :
Wimal Rankaduwa, professeur associé, Département de science économique, Université de l'Île-du-Prince-Édouard.
Le président fait une déclaration.
MM. Darby, Stanford et Baldwin font des déclarations et répondent aux questions.
À 12 h 43, la séance est suspendue.
À 12 h 48, la séance reprend.
M. Guillemette et Rankaduwa font des déclarations et répondent aux questions.
À 13 h 28, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 18 mai 2005
(29)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui à 16 h 35 dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Jerahmiel S. Grafstein (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Chaput, Grafstein, Harb, Moore et Oliver (6).
Sont présents : June Dewetering, directrice intérimaire; Jean Dupuis et Sheena Starky, analystes, Bibliothèque du Parlement.
Sont également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 15 novembre 2004, le comité entreprend l'examen des questions concernant les consommateurs dans le secteur des services financiers. (Le texte complete de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité du 18 novembre 2004.)
TÉMOINS :
Gendarmerie royale du Canada :
Surintendant principal Peter M. German, directeur général, Criminalité financière;
Surintendant J.R. (John) Sliter, directeur, Division des équipes intégrées de la police des marchés, Affaires fédérales et internationales.
Le président fait une déclaration.
Le surintendant principal German fait une déclaration et, avec le surintendant Sliter, répond aux questions.
À 17 h 11, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 19 mai 2005
(30)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui à huis clos à 11 h 2 dans la salle 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Jerahmiel S. Grafstein (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Chaput, Grafstein, Harb, Moore, Oliver et Tkachuk (7).
Sont présents : June Dewetering, directrice intérimaire; Jean Dupuis et Sheena Starky, analystes, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 23 novembre 2004, le comité poursuit l'examen des diverses questions relatives à la productivité et à la compétitivité.
Il est convenu que le personnel des sénateurs est autorisé à assister à la séance à huis clos.
Conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement, le comité examine un projet de rapport.
À 12 h 10, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Gérald Lafrenière