Délibérations du comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule 18 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 26 octobre 2005
(42)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 16 h 2, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Jerahmiel S. Grafstein (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Biron, Goldstein, Grafstein, Harb, Hervieux- Payette, C.P., Massicotte, Moore, Oliver, Plamondon, Stratton et Tkachuk (12).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Segal (1).
Également présentes : June Dewetering, analyste principale par intérim, et Sheena Starky, analyste, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 20 octobre 2004, le comité poursuit son examen de la situation actuelle du régime financier canadien et international. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 2 du 24 novembre 2004.)
TÉMOINS :
Banque du Canada :
David Dodge, gouverneur;
Paul Jenkins, premier sous-gouverneur.
Le président fait une déclaration.
M. Dodge fait une déclaration et, de concert avec M. Jenkins, répond aux questions.
À 17 h 58, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 27 octobre 2005
(43)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 10 h 50, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Jerahmiel S. Grafstein, (président).
Membres du comités présents : Les honorables sénateurs Angus, Biron, Goldstein, Grafstein, Harb, Hervieux- Payette, C.P., Massicotte, Moore, Plamondon et Tkachuk (10).
Également présents : June Dewetering, analyste principale par intérim, et Sheena Starky, analyste, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 novembre 2004, le comité poursuit son examen des questions concernant les consommateurs dans le secteur des services financiers. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du 18 novembre 2004.)
TÉMOINS :
Association des banquiers canadiens :
Louise Bourassa, première vice-présidente, Services administratifs, Banque Laurentienne du Canada;
Terry Campbell, vice-président, Politiques.
Agence de la consommation en matière financière du Canada :
Susan Murray, directrice, Éducation des consommateurs et affaires publiques.
Association canadienne des paiements :
Pierre Roach, vice-président, Services de paiements;
Doug Kreviazuk, vice-président, Politiques et recherches.
Association canadienne des prêteurs sur salaire :
Norman J. K. Bishop, secrétaire du conseil.
Le président fait une déclaration.
M. Campbell, Mme Murray et M. Kreviazuk font une déclaration et, de concert avec Mme Bourassa et M. Roach, répondent aux questions.
À 12 h 25, le comité suspend ses travaux.
À 12 h 30, le comité reprend ses travaux.
Le président fait une déclaration.
M. Bishop fait une déclaration et répond aux questions.
À 13 h 15, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Gérald Lafrenière