Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 3 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 15 novembre 2004
(5)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 9 h 8, dans la pièce 160-S (sous-comité) de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Kenny, Meighen, Mercer, Munson et Trenholme Counsell (7).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Stollery (1).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement : Grant Dawson et William Price, analystes; Kevin Pitman, greffier législatif, Direction des comités; et le capitaine de vaisseau Kenneth Stewart, agent de liaison du MDN.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité fait l'étude de son projet d'ordre du jour.
À 9 h 32, le comité suspend ses travaux.
À 9 h 40, le comité entreprend sa séance publique dans la pièce 160-S, de l'édifice du Centre.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat, le mercredi 20 octobre 2004, le comité poursuit son examen et son rapport concernant la politique de sécurité nationale du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi se trouve dans le fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
Université McGill :
Desmond Morton, professeur, Département d'histoire.
Le président fait une déclaration.
Desmond Morton fait une exposé et répond aux questions.
À 11 h 5, le comité suspend ses travaux.
À 11 h 15, le comité reprend ses travaux à huis clos dans la pièce 172-E de l'édifice du Centre pour examiner son avant-projet de rapport.
À 12 h 50, le comité suspend ses travaux.
À 13 h 15, la séance reprend.
À 16 h 13, le sénateur Meighen assume la présidence.
À 16 h 15, le sénateur Kenny reprend le fauteuil.
À 20 h 40, le sénateur Munson assume la présidence.
À 20 h 43, le sénateur Kenny reprend le fauteuil.
Il est proposé par l'honorable sénateur Munson :
Que le comité adopte le rapport; et
Que le président, en consultation avec le vice-président, soit autorisé à apporter au rapport des changements mineurs sur le plan de la mise en forme, du style et des faits, au besoin.
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 21 h 5, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le lundi 22 novembre 2004
(6)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 11 h 45, dans la pièce 7 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Christensen, Cordy, Forrestall, Kenny, Nolin et Tkachuk (8).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement : Grant Dawson et William Price, analystes; Kevin Pittman, greffier législatif, Direction des comités; le major-général Keith McDonald (à la retraite), conseiller militaire principal; Barry Denofsky, conseiller à la sécurité nationale; et le capitaine (N) Kenneth Stewart, agent de liaison, MDN.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité fait l'étude de son projet d'ordre du jour.
À 12 h 35, la séance est suspendue.
À 12 h 40, la séance publique reprend dans la pièce 2 de l'édifice Victoria.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat, le mercredi 20 octobre 2004, le comité poursuit son examen et son rapport concernant la politique de sécurité nationale du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi se trouve dans le fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Association des industries de défense canadienne :
Patrick J. (Paddy) O'Donnell, président.
Collège militaire royal du Canada :
Joel Sokolsky, doyen de la Faculté des arts et professeur de science politique.
Le président fait une déclaration.
Patrick O'Donnell fait un exposé et répond aux questions.
À 14 h 30, la séance est suspendue.
À 14 h 37, la séance reprend.
Joel Sokolsky fait un exposé et répond aux questions.
À 15 h 27, le comité suspend ses travaux.
À 15 h 30, le comité poursuit la séance à huis clos dans la pièce 7 de l'édifice Victoria.
À 16 h 3, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau