Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 11 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 7 février 2005
(24)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 9 h 40, dans la pièce 172-E de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Cordy, Day, Forrestall, Kenny, Meighen et Munson (8).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement : William Price et Grant Dawson, analystes; le major-général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; le capitaine de vaisseau Kenneth Stewart, agent de liaison du MDN; l'inspecteur Harold O'Connell, agent de liaison de la GRC; Barry Denofsky, conseiller à la sécurité nationale.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 20 octobre 2004, le comité poursuit son examen de la politique de sécurité nationale du Canada. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule n 1 du lundi 25 octobre 2004.)
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine le projet d'ordre du jour.
À 10 heures, le comité suspend ses travaux.
À 10 h 5, le comité entreprend la séance publique dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre.
TÉMOINS :
Défense nationale :
Le lieutenant-général Marc Caron, chef état-major de l'Armée de terre;
Le lieutenant-général Ken Pennie, chef d'état-major de la Force aérienne.
Agence des services frontaliers du Canada :
Denis Lefebvre, premier vice-président;
Maureen Tracy, chef par intérim, Contrebande, renseignement et enquêtes des douanes, Direction générale de l'exécution de la loi.
Transports Canada :
Gérald Frappier, directeur général, Sûreté maritime, Groupe Sécurité et sûreté;
Brion Brandt, directeur, Politique de sécurité, Groupe Sécurité et sûreté;
Kristine Burr, sous-ministre adjoint, Politiques;
Ron Sully, sous-ministre adjoint, Programmes et cessions.
Infrastructure Canada :
Guy Bujold, sous-ministre adjoint.
Le président fait une déclaration.
Le lieutenant-général Marc Caron fait une déclaration et répond aux questions.
À 11 h 42, le comité suspend ses travaux.
À 11 h 48, le comité reprend ses travaux.
Le président fait une déclaration.
Le lieutenant-général Ken Pennie fait une déclaration et répond aux questions
À 13 h 14, le comité suspend ses travaux.
À 13 h 24, le comité reprend ses travaux, à huis clos, dans la pièce 172-E de l'édifice du Centre.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine le projet d'ordre du jour.
À 14 heures, le comité suspend ses travaux.
À 14 h 05, le comité entreprend la séance publique dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre.
Le président fait une déclaration.
Denis Lefebvre, Maureen Tracy, Gerald Frappier et Brion Brandt font une déclaration et répondent aux questions.
À 15 h 41, le comité suspend ses travaux.
À 15 h 56, le comité reprend ses travaux.
Le président fait une déclaration.
Denis Lefebvre, Kristine Burr, Ron Sully et Guy Bujold font une déclaration et répondent aux questions.
À 17 h 22, le comité suspend ses travaux.
À 17 h 35, le comité reprend ses travaux, à huis clos, dans la pièce 160-S (salle des sous-comités).
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine le projet d'ordre du jour.
À 18 h 20, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Les cogreffier du comité,
Daniel Charbonneau,
Jodi Turner
OTTAWA, le mercredi 9 février 2005
(25)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 12 h 12, dans la pièce 172-E de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Cordy, Day, Forrestall, Kenny et Meighen (7).
Autre sénateur présent : Le honorable sénateur Nolin (1).
Également présent : De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement : William Price.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 20 octobre 2004, le comité poursuit son examen de la politique de sécurité nationale du Canada. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du lundi 25 octobre 2004.)
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine le projet d'ordre du jour.
À 13 h 8, le comité entreprend la séance publique.
L'honorable sénateur Forrestall propose que le budget suivant pour l'exercice se terminant le 31 mars 2006 soit adopté;
Que le président et le vice-président soient autorisés à apporter des corrections et des changements au budget, selon les besoins; et
Que le président présente le budget au Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
| Services professionnels et autres | 174 600 $ |
| Transport et communications | 569 400 $ |
| Autres dépenses | 31 000 $ |
| Total | 775 000 $ |
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 13 h 12, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le cogreffier du comité,
Daniel Charbonneau