Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 12 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 14 février 2005
(26)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 35, dans la salle 7 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Cools, Cordy, Day, Forrestall, Kenny et Munson (8).
Également présents : William Price, analyste, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement; le capitaine (N) Kenneth Stewart, agent de liaison, Défense nationale; inspecteur Harold O'Connell, agent de liaison, GRC; et Barry Denofsky, conseiller à la sécurité nationale.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 20 octobre 2004, le comité poursuit son examen de la nécessité d'une politique de sécurité nationale au Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du lundi 25 octobre 2004 des délibérations du comité.)
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine l'ébauche de son programme.
À 9 h 53, la séance est suspendue.
À 10 h 4, la séance publique reprend dans la salle 2.
TÉMOINS :
Défense nationale :
Dan Ross, sous-ministre adjoint (Gestion de l'information);
Vice-amiral Bruce MacLean, chef d'état-major de la Force maritime;
Vice-amiral Greg Maddison, sous-chef d'état-major de la Défense.
Le président fait une déclaration.
Dan Ross fait un exposé et répond aux questions.
À 11 h 32, le comité suspend ses travaux.
À 11 h 44, le comité reprend ses travaux à huis clos dans la salle 7.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine l'ébauche de son programme.
L'honorable sénateur Munson propose que le comité adopte le budget révisé suivant :
Services professionnels et autres 177 600 $ Transports et Communications 608 500 $ Autres dépenses 31 000 $ Total 817 100 $
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 13 h 15, le comité suspend ses travaux.
À 13 h 39, le comité reprend ses travaux.
À 14 h 1, la séance est suspendue.
À 14 h 3, la séance publique reprend dans la salle 2.
Le président fait une déclaration.
Le vice-amiral Bruce MacLean fait un exposé et répond aux questions.
À 15 h 33, le comité suspend ses travaux.
À 15 h 34, le comité reprend ses travaux.
Le vice-amiral Greg Maddison fait un exposé et répond aux questions.
À 17 h 10, le comité suspend ses travaux.
À 17 h 12, le comité reprend ses travaux.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 7 décembre 2004, le comité commence son examen du projet de loi C-6, Loi constituant le ministère de la Sécurité publique de la Protection civile et modifiant et abrogeant certaines lois.
TÉMOIN :
Université de la Colombie-Britannique :
Wesley Pue, professeur.
Le président fait une déclaration.
Wesley Pue fait un exposé et répond aux questions.
À 18 h 42, le comité suspend ses travaux.
À 18 h 45, le comité reprend ses travaux à huis clos dans la salle 7.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine l'ébauche de son programme.
À 19 heures, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 15 février 2005
(27)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à 15 h 23, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Cools, Day, Forrestall, Kenny, Meighen, Mercer, Munson et Phalen (10).
Également présents : William Price, analyste, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement; inspecteur Harold O'Connell, agent de liaison, GRC; Barry Denofsky, conseiller à la sécurité nationale.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 7 décembre 2004, le comité continue son examen du projet de loi C-6, Loi constituant le ministère de la Sécurité publique et de la Protection civile et modifiant et abrogeant certaines lois.
COMPARAÎT :
L'honorable Anne McLellan, C.P., députée, vice-première ministre et ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile.
TÉMOINS :
Sécurité publique et Protection civile Canada :
Margaret Bloodworth, sous-ministre;
Paul E. Kennedy, sous-solliciteur général adjoint principal, Secteur de la police et de la sécurité;
Kimber Johnston, directeur général des politiques stratégiques.
Ministère de la Justice Canada :
Bill Pentney, sous-procureur général adjoint.
Le président fait une déclaration.
La ministre McLellan fait un exposé et répond aux questions avec l'aide de Margaret Bloodworth et de Bill Pentney.
À 17 h 22, le comité suspend ses travaux.
À 17 h 30, le comité reprend ses travaux à huis clos dans la salle 7.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine l'ébauche de son programme.
A 17 h 44, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le cogreffier du comité,
Daniel Charbonneau
La cogreffière du comité,
Jodi Turner