Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 20 - Procès-verbal
OTTAWA, le lundi 2 mai 2005
(47)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit à huis clos aujourd'hui, à 8 h 30, dans la salle 17 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Cordy, Kenny, Mercer, Munson, Nolin et Oliver (8).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement, William Price et le brigadier général (à la retraite) Jim Cox, analystes; le major général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; Barry Denofsky, conseiller en matière de sécurité nationale; le sergent Harold O'Connell, agent de liaison de la GRC; et le capitaine de vaisseau Kenneth Stewart, agent de liaison du MDN.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 20 octobre 2004, le comité poursuit son étude de la politique de sécurité nationale du Canada. (Voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 1 des délibérations du comité du lundi 25 octobre 2004.)
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine le programme proposé.
À 9 heures, la séance est suspendue.
À 9 h 3, le comité poursuit ses travaux en public dans la salle 2 de l'édifice Victoria.
TÉMOINS :
De la Défense nationale :
Le colonel N.J. Anderson, directeur, Politiques de l'OTAN;
Le colonel J.R.M.G. Laroche, J3 International.
Le président fait une déclaration.
Les colonels Anderson et Laroche font une déclaration et répondent aux questions.
À 10 h 4, la séance est suspendue.
À 10 h 30, le comité poursuit ses travaux à huis clos dans la salle 7 de l'édifice Victoria.
À 11 h 38, la séance est suspendue.
À 13 h 23, la séance à huis clos reprend dans la salle 705 de l'édifice Victoria, pour l'examen d'un projet de rapport.
L'honorable sénateur Cordy propose que le greffier du comité distribue la transcription de la séance à huis clos du 2 mai 2005 seulement aux membres du comité et aux membres du secrétariat du comité; et
Que le greffier du comité en récupère toutes les copies papier et électroniques au moment du dépôt du rapport pour les détruire.
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 17 h 47, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le cogreffier du comité,
Daniel Charbonneau