Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 26 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 14 septembre 2005
(63)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 10 h 10, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Cordy, Day, Forrestall, Kenny, Munson et Nolin (7).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement : William Price et Steven James, analystes; Dan Turner, consultant; le major général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; Barry Denofsky, conseiller à la sécurité nationale; l'inspecteur Harold O'Connell, agent de liaison de la GRC; le capitaine de vaisseau Peter Hoes, le colonel Tom Watt et le colonel Pierre Boucher, agents de liaison de la Défense nationale.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 20 octobre 2004, le comité poursuit son examen de la politique de sécurité nationale du Canada. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 des délibérations du comité du lundi 25 octobre 2004.)
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine son projet de rapport.
À 11 h 45, le comité suspend ses travaux.
À 11 h 50, le comité reprend ses travaux.
À 13 h 15, le comité suspend ses travaux.
À 14 heures, le comité reprend ses travaux.
À 16 heures, le comité suspend ses travaux.
À 16 h 5, le comité reprend ses travaux.
À 17 h 10, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 15 septembre 2005
(64)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 10 h 5, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Cordy, Forrestall, Kenny, Munson et Nolin (6).
Également présents : De la direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement : William Price, le brigadier général (à la retraite) Jim Cox et Steven James, analystes; Dan Turner, consultant; le major-général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; Barry Denofsky, conseiller à la sécurité nationale; l'inspecteur Harold O'Connell, agent de liaison de la GRC; le capitaine de vaisseau Peter Hoes, le colonel Tom Watt et le colonel Pierre Boucher, agents de liaison de la Défense nationale.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 20 octobre 2004, le comité poursuit son examen de la politique de sécurité nationale du Canada (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 des délibérations du comité du 25 octobre 2004.)
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine son projet de rapport.
À 12 h 5, le comité suspend ses travaux.
À 12 h 10, le comité reprend ses travaux.
À 13 heures, le comité suspend ses travaux.
À 13 h 30, le comité reprend ses travaux.
À 16 h 5, le comité suspend ses travaux.
À 16 h 10, le comité reprend ses travaux.
L'honorable sénateur Banks propose que le comité adopte le projet de rapport.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Banks propose que le sénateur Nolin soit autorisé à réviser la version française du rapport en conséquence.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Banks propose que le président dépose le rapport au Sénat le plus tôt possible.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 17 h 15, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le lundi 17 octobre 2005
(65)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 16 h 30, dans la pièce 7 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Day, Forrestall, Kenny, Meighen et Munson (6).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement : William Price et Steven James, analystes; Barry Denofsky, conseiller à la sécurité nationale; l'inspecteur Harold O'Connell, agent de liaison de la GRC; le capitaine de vaisseau Peter Hoes, le colonel Tom Watt et le colonel Pierre Boucher, agents de liaison de la Défense nationale.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 20 octobre 2004, le comité poursuit son examen de la politique de sécurité nationale du Canada. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 des délibérations du comité du lundi 25 octobre 2004.)
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine son projet de rapport.
À 17 heures, le comité suspend ses travaux.
À 17 h 5, le comité poursuit ses travaux en séance publique dans la pièce 9 de l'édifice Victoria.
TÉMOINS :
À titre personnel :
Contre-amiral (à la retraite) Ken Summers;
Douglas Bland;
Lieutenant-colonel (à la retraite) Rémi Landry;
L'honorable David Collenette;
Rob Huebert;
Colonel Brian MacDonald;
John Scott Cowan;
Barry Cooper;
David Rudd;
Allan D. English.
Le contre-amiral (à la retraite) Ken Summers, Douglas Bland, le lieutenant-colonel (à la retraite) Rémi Landry, l'honorable David Collenette, Rob Huebert, le colonel Brian MacDonald, John Scott Cowan, Barry Cooper et David Rudd font une déclaration.
À 18 h 5, le comité suspend ses travaux.
À 18 h 6, le comité poursuit ses travaux à huis clos dans la pièce 7 de l'édifice Victoria.
À 18 h 12, le comité suspend ses travaux.
À 18 h 15, le comité poursuit ses travaux dans la pièce 2 de l'édifice Victoria.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 29 juin 2005, le comité examine le projet de loi C-26, Loi constituant l'Agence des services frontaliers du Canada.
TÉMOINS :
Bureau du Conseil privé :
Greg Goatbe, directeur des opérations, Groupe de travail sur les frontières.
Transports Canada :
Helena Borges, directrice générale, Projets spéciaux, Groupe des politiques.
Affaires étrangères Canada :
Douglas Challborn, directeur adjoint, Direction des relations générales avec les États-Unis.
Agence des services frontaliers du Canada :
Pete DiPonio, directeur régional, Windsor—St. Clair.
Greg Goatbe fait une déclaration et répond aux questions.
À 19 h 7, le sénateur Forrestall assume la présidence.
À 19 h 10, le sénateur Kenny reprend le fauteuil.
À 19 h 40, le comité suspend ses travaux.
À 19 h 45, le comité reprend ses travaux.
Helena Borges, Douglas Challborn et Pete DiPonio font une déclaration et répondent aux questions.
À 21 h 10, le comité suspend ses travaux.
À 21 h 15, le comité reprend ses travaux.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 20 octobre 2004, le comité poursuit son examen de la politique de sécurité nationale du Canada. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 des délibérations du comité du lundi 25 octobre 2004.)
TÉMOIN :
À titre personnel :
Le lieutenant-colonel David Last.
Le lieutenant-colonel David Last fait une déclaration.
À 21 h 20, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le lundi 24 octobre 2005
(66)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à huis clos, à midi, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Day, Forrestall, Kenny, Meighen, Munson et Nolin (7).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement : William Price, le brigadier général (à la retraite) Jim Cox et Steven James, analystes; le major général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; Barry Denofsky, conseiller à la sécurité nationale; l'inspecteur Harold O'Connell, agent de liaison de la GRC; le capitaine de vaisseau Peter Hoes, le colonel Tom Watt et le colonel Pierre Boucher, agents de liaison de la Défense nationale.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 20 octobre 2004, le comité poursuit son examen de la politique de sécurité nationale du Canada. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 des délibérations du comité du lundi 25 octobre 2004.)
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine son projet de rapport.
L'honorable sénateur Day propose que le président demande l'autorisation de déposer les rapports à venir du comité auprès du greffier du Sénat.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 14 h 25, le comité suspend ses travaux.
À 14 h 40, le comité reprend ses travaux.
À 16 heures, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La cogreffière du comité,
Jodi Turner