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Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense

Fascicule 28 - Procès-verbal

OTTAWA, le lundi 21 novembre 2005
(69)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 10 h 35, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Day, Forrestall, Kenny, Munson et Nolin (7).

Également présents : William Price et le brigadier général (à la retraite) Jim Cox, analystes de la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement; le major général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; Barry Denofsky, conseiller à la sécurité nationale; l'inspecteur Harold O'Connell, agent de liaison de la GRC; le capitaine de vaisseau Peter Hoes, le colonel Tom Watt et le colonel Pierre Boucher, agents de liaison de la Défense nationale.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 20 octobre 2004, le comité poursuit son examen de la politique de sécurité nationale du Canada. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 des délibérations du comité du lundi 25 octobre 2004.)

Conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement, le comité examine son projet de rapport.

À 11 h 17, le comité suspend ses travaux.

À 11 h 30, le comité reprend ses travaux.

L'honorable sénateur Atkins propose que les documents suivants soient déposés auprès de la greffière :

  • [Agence des services frontaliers du Canada, brochure d'information] (pièce 5900-1.38/ N2-SS-1-4 28 «1»)
     
  • [Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international, William Crosbie, trousse d'information — «Canada — États-Unis — Un partenariat solide»] (pièce 5900-1.38/N2-SS-1-4 28 «2»)
     
  • [La Garde côtière canadienne de 1962 à 2002, livre écrit par Charles D. Maginley] (pièce 5900-1.38/N2-SS-1-4 28 «3»)
     
  • [Ministry Of Defence, Delivering Security In A Changing World — Supporting Essays] (pièce 5900-1.38/N2-SS-1-4 28 «4»)
     
  • [Travailleurs canadiens de l'automobile, brochure d'information — «Canadian Shipbuilding Industry : A Call For Government Action»] (pièce 5900-1.38/N2-SS-1-4 28 «5»)
     
  • [Disclosure Project, Foch, Debbie, DVD — The Disclosure Project & Cd-Rom — document d'information et résumé] (pièce 5900-1.38/N2-SS-1-4 28 «6»)
     
  • [Le Conseil Atlantique du Canada, brochure d'information — «Canadians In A Dangerous World» — de Colin S. Gray] (pièce 5900-1.38/N2-SS-1-4 28 «7»)
     
  • [Woodrow Wilson International Center For Scholars, journal — The Canadian Institute, Issue Three] (pièce 5900-1.38/N2-SS-1-4 28 «8»)
     
  • [Collège militaire royal du Canada, journal — Revue militaire canadienne, vol. 2, no 3] (pièce 5900-1.38/ N2-SS-1-4 28 «9»)
     
  • [Queen's University, Douglas L. Bland, livre — Transforming National Defence Administration] (pièce 5900-1.38/N2-SS-1-4 28 «10»)
     
  • [Happy Valley-Goose Bay, trousse d'information] (pièce 5900-1.38/N2-SS-1-4 28 «11»)
     
  • [Bureau de l'Ombudsman, Bronwyn Cruden, sixième rapport annuel] (pièce 5900-1.38/ N2-SS-1-4 28 «12»)
     
  • [Canadian Naval Review, vol. 1, no 1 (printemps 2005)] (pièce 5900-1.38/N2-SS-1-4 28 «13»)
     
  • [Desmond Morton, livre — Understanding Canadian Defence] (pièce 5900-1.38/N2-SS-1-4 28 «14»)
     
  • [Ministère de la Défense nationale, trousse d'information — «Fierté et influence : notre rôle dans le monde — Survol; Diplomatie, Défense, Développement, Commerce»] (pièce 5900-1.38/N2-SS-1-4 28 «15»)
     
  • [Force aérienne, trousse d'information] (pièce 5900-1.38/N2-SS-1-4 28 «16»)
     
  • [CEUDA, copie — Plainte déposée en vertu de l'article 23 de la Loi sur les relations de travail dans la fonction publique et plaintes déposées en vertu de la l'article 147 du Code canadien du travail] (pièce 5900-1.38/ N2-SS-1-4 28 «17»)
     
  • [Ministère de la Défense nationale, Forces maritimes, Atlantique, livre — The King's Yard : An Illustrated History of The Halifax Dockyard — de Marilyn Gurney Smith] (pièce 5900-1.38/N2-SS-1-4 28 «18»)
     
  • [Frank Dorrel, cassette vidéo — What I've Learned About U.S. Foreign Policy] (pièce 5900-1.38/ N2-SS-1-4 28 «19»)
     
  • [David B. Dewitt, International Journal — "Direction in Canada's international security policy", "National Defence vs. foreign affairs"] (pièce 5900-1.38/ N2-SS-1-4 28 «20»)

La question, mise aux voix, est adoptée.

À 13 heures, le comité suspend sa séance.

À 14 h 2, le comité reprend sa séance.

À 16 h 35, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La cogreffière du comité,

Jodi Turner

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