Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 1 - Procès-verbaux
OTTAWA, le jeudi 7 octobre 2004
(1)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 8 h 45, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, dans le but d'organiser ses travaux, conformément à l'article 88 du Règlement.
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Angus, Banks, Buchanan, C.P., Gill et Lavigne (6).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement : Lynn Myers et Frédéric Beauregard-Tellier.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'article 88 du Règlement, la greffière du comité préside à l'élection du président.
L'honorable sénateur Angus propose que l'honorable sénateur Banks soit élu président du comité.
La question, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Banks prend place au fauteuil et fait une déclaration.
L'honorable sénateur Angus propose que l'honorable sénateur Cochrane soit élue vice-présidente du comité.
La question, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Angus propose l'adoption des motions suivantes :
Que le Sous-comité du programme et de la procédure se compose du président, de la vice-présidente et d'un autre membre du comité désigné après les consultations d'usage; et
Que le sous-comité soit autorisé à prendre des décisions au nom du comité relativement au programme, à inviter les témoins et à établir l'horaire des audiences;
Que le comité fasse imprimer ses délibérations; et
Que le président soit autorisé à modifier la quantité en fonction des besoins.
Que, conformément à l'article 89 du Règlement, le président soit autorisé à tenir des réunions pour entendre des témoignages et à en permettre la publication en l'absence de quorum, pourvu qu'un représentant du gouvernement et un représentant de l'opposition soient présents;
Que le comité adopte l'ébauche du premier rapport, préparée conformément à l'article 104 du Règlement;
Que le comité demande à la Bibliothèque du Parlement d'affecter des attachés de recherche auprès du comité;
Que le président soit autorisé à demander au Sénat la permission de retenir des services de conseillers juridiques, de personnel technique, d'employés de bureau et d'autres personnes, au besoin, pour aider le comité à examiner les projet de loi, la teneur de ces derniers et les prévisions budgétaires qui lui sont renvoyés;
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à faire appel aux services des experts-conseils dont le comité peut avoir besoin dans le cadre de ses travaux; et
Que le président, au nom du comité, dirige le personnel de recherche dans la préparation d'études d'analyses, de résumés et de projets de rapport;
Que, conformément à l'article 32 de la Loi sur la gestion des finances publiques et à l'article 7, chapitre 3:06, du Règlement administratif du Sénat, l'autorisation d'engager les fonds du comité soit conférée individuellement au président, à la vice-présidente et à la greffière du comité; et
Que, conformément à l'article 34 de la Loi sur la gestion des finances publiques et à l'article 8, chapitre 3:06, du Règlement administratif du Sénat, l'autorisation d'approuver les comptes à payer au nom du comité soit conférée individuellement au président, à la vice-présidente et à la greffière du comité;
Que le comité autorise le Sous-comité du programme et de la procédure à désigner, au besoin, un ou plusieurs membres du comité, de même que le personnel nécessaire, qui se déplaceront au nom du comité; et
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à :
1) déterminer si un membre du comité remplit un « engagement public » aux fins de l'alinéa 8(3)a) de la politique relative à la présence des sénateurs, publiée dans les Journaux du Sénat du mercredi 3 juin 1998; et
2) considérer qu'un membre du comité remplit un « engagement public » si ce membre : a) assiste à une activité ou à une réunion se rapportant aux travaux du comité; ou b) fait un exposé ayant trait aux travaux du comité.
Que, conformément aux lignes directrices du Sénat concernant les frais de déplacement des témoins, le comité rembourse les dépenses raisonnables de voyage et d'hébergement à un témoin par organisme, après qu'une demande de remboursement a été présentée, mais que le président soit autorisé à permettre le remboursement de dépenses pour un deuxième témoin de ce même organisme en cas de circonstances exceptionnelles.
Que le président soit autorisé à demander au Sénat la permission de diffuser ses délibérations publiques par les médias d'information électronique, de manière à déranger le moins possible ses travaux; et
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à permettre cette diffusion à sa discrétion.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Le président informe les membres du comité que le comité se réunira les mardis, à l'ajournement du Sénat, mais pas avant 17 heures, et les jeudis, à 8 h 30.
Le comité discute des questions liées à son mandat.
Il est convenu que le président demande au Sénat l'autorisation d'examiner les questions qui font partie de l'ordre de renvoi suivant :
a) la situation actuelle et l'orientation future des ressources énergétiques du Canada sur les plans de la production, de la distribution, de la consommation, du commerce, de la sécurité et de la durabilité;
b) les défis environnementaux du Canada, y compris ses décisions concernant le changement climatique mondial, la pollution atmosphérique, la biodiversité et l'intégrité écologique;
c) la gestion et l'exploitation durables des ressources naturelles renouvelables et non renouvelables dont l'eau, les minéraux, les sols, la flore et la faune;
d) les obligations du Canada issues de traités internationaux touchant l'énergie, l'environnement et les ressources naturelles, et leur incidence sur le développement économique et social du Canada; et
Que les mémoires reçus et les témoignages entendus durant la troisième session de la trente-septième législature soient renvoyés au comité;
Que le comité fasse périodiquement rapport au Sénat, au plus tard le 30 juin 2006, et qu'il conserve jusqu'au 1er septembre 2006 tous les pouvoirs nécessaires pour diffuser ces conclusions.
À 9 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 19 octobre 2004
(2)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à huis clos, à 17 h 5, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Angus, Banks, Buchanan, C.P., Christensen, Cochrane, Finnerty, Gill, Gustafson, Lavigne, Milne et Spivak (12).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Kenny (1).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement : Lynn Myers et Frédéric Beauregard-Tellier.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 octobre 2004, le comité examine les nouvelles questions concernant son mandat.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine un projet de rapport.
Le comité discute des questions liées à son mandat.
Il est convenu que, nonobstant la décision prise le jeudi 7 octobre 2004, le Sous-comité du programme et de la procédure soit composé de cinq membres, dont trois constitueront le quorum.
Il est convenu que le Sous-comité du programme et de la procédure soit composé des sénateurs Angus, Banks, Cochrane, Milne et Spivak.
Conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement, le comité examine un projet de rapport.
Le sénateur Milne propose que le rapport soit adopté, et que le président et la vice-présidente soient autorisés à remanier le texte et à y apporter des changements grammaticaux sans en changer la teneur.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Il est convenu que le comité retienne les services de la firme de communication Pumpkin Innovation pour la diffusion du rapport final.
À 18 heures, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 26 octobre 2004
(3)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à huis clos, à 17 h 15, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Buchanan, C.P., Christensen, Cochrane, Finnerty, Gustafson, Kenny, Milne et Spivak (9).
Également présent : De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement : Frédéric Beauregard-Tellier.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 octobre 2004, le comité poursuit son étude des nouvelles questions concernant son mandat.
Conformément aux alinéas 92(2)e) et f) du Règlement, le comité examine un projet de rapport et un projet d'ordre du jour.
Il est convenu que le budget suivant relatif à l'étude spéciale soit approuvé et présenté au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :
Résumé des dépenses :
| Services professionnels et autres | 41 390 $ |
| Transports et communications | 122 426 $ |
| Autres dépenses | 8 000 $ |
| Total | 198 816 $ |
Conformément aux alinéas 92(2)e) et f) du Règlement, le comité examine un projet de rapport et un projet d'ordre du jour.
Il est convenu que le budget suivant relatif à l'étude de mesures législatives soit approuvé et présenté au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :
Résumé des dépenses :
| Services professionnels et autres | 3 000 $ |
| Transports et communications | 0 |
| Autres dépenses | 1 000 $ |
| Total | 4 000 $ |
À 18 heures, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 2 novembre 2004
(4)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à huis clos, à 18 h 12, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Banks, Buchanan, C.P., Cochrane et Gustafson (5).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement : Lynne Myers, analyste de recherche, Division des sciences et de la technologie, et Frédéric Beauregard-Tellier, Division de l'économie.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 octobre 2004, le comité poursuit son examen des nouvelles questions concernant son mandat.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour.
Il est convenu que M. Bob Harriot soit autorisé à rester.
Il est convenu que le rapport provisoire adopté par le comité le 19 octobre 2004 soit présenté au Sénat, sans que l'on demande au gouvernement de fournir une réponse.
Il est convenu que le président et la vice-présidente soient autorisés à remanier le résumé du rapport provisoire et à y apporter des changements grammaticaux sans en changer la teneur.
À 18 h 35, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 4 novembre 2004
(5)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 38, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Ethel Cochrane (vice-présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Christensen, Cochrane, Finnerty, Gustafson et Lavigne (6).
Également présent : De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement : Frédéric Beauregard-Tellier, Division de l'économie.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 octobre 2004, le comité poursuit son examen des nouvelles questions concernant son mandat.
TÉMOINS :
De l'Association des industries solaires du Canada :
Michael A. Carten, président, Technologies d'énergie renouvelables;
Brian Wilkinson, président, Énergie Matrix.
La vice-présidente fait une déclaration.
MM. Carten et Wilkinson font une déclaration et répondent aux questions.
Conformément à l'alinéa 92(2)a) du Règlement, le comité se réunit à huis clos à 9 h 30 pour examiner un projet d'ordre du jour.
À 9 h 45, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Keli Hogan