Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 2 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 16 novembre 2004
(6)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 8, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Angus, Banks, Buchanan, C.P., Cochrane, Harb, Kenny, Lavigne, Milne et Spivak (10).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement : Lynne Myers, attachée de recherche, Division des sciences et de la technologie, et Frédéric Beauregard-Tellier, Division de l'économie.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 octobre 2004, le comité poursuit son examen des nouvelles questions concernant son mandat. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du comité.)
COMPARAÎT :
L'honorable Stéphane Dion, C.P., député, ministre de l'Environnement.
TÉMOINS :
Bureau du vérificateur général du Canada :
Johanne Gélinas, commissaire à l'environnement et au développement durable;
John Reed, directeur principal;
Neil Maxwell, directeur principal;
John Affleck, directeur principal;
Richard Arseneault, directeur principal.
Environnement Canada :
Nick Macaluso, gestionnaire de politiques, Direction de l'économie des changements climatiques, Politiques et communications;
Steve McCauley, directeur, Pétrole, gaz et énergie, Service de la protection de l'environnement.
Le président fait une déclaration.
Le sénateur Buchanan fait une déclaration.
Mme Gélinas fait une déclaration et répond aux questions.
MM. Reed, Maxwell, Affleck et Arseneault répondent aux questions.
À 18 h 15, le comité suspend la séance.
À 18 h 20, le comité reprend la séance.
Le ministre Dion fait une déclaration et répond aux questions.
MM. Macaluso et McCauley répondent aux questions.
À 19 h 05, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 23 novembre 2004
(7)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 19 h 17, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Angus, Banks, Buchanan, C.P., Christensen, Cochrane, Gustafson, Kenny, Lavigne et Spivak (10).
Également présente : De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement : Lynne Myers, attachée de recherche, Division des sciences et de la technologie.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 octobre 2004, le comité poursuit son examen des nouvelles questions concernant son mandat. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du comité.)
TÉMOINS :
Environnement Canada :
John H. Carey, directeur général, Institut national de recherche sur les eaux, Service de la conservation de l'environnement;
Jennifer E. Moore, directrice générale, Coordination et politiques relatives à l'eau, Service de la conservation de l'environnement.
Le président fait une déclaration.
M. Carey fait une déclaration.
M. Carey et Mme Moore répondent aux questions.
Le président fait une déclaration.
À 20 h 50, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Keli Hogan