Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Fascicule 3 - Troisième rapport du comité

Le mercredi 24 novembre 2004

Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles a l'honneur de déposer son

TROISIÈME RAPPORT

Votre Comité, qui a été autorisé par le Sénat le mardi 19 octobre 2004 à examiner, pour en faire rapport, sur de nouvelles questions concernant son mandat; dépose maintenant un rapport intérimaire intitulé, Le Défi d'une tonne : Passons à l'action!

Respectueusement soumis,

Le président,

TOMMY BANKS