Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 7 - Procès-verbaux
OTTAWA, le jeudi 17 février 2005
(16)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit à huis clos aujourd'hui, à 8 h 5, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Angus, Banks, Buchanan, C.P., Gustafson, Hubley, Lavigne, Milne et Spivak (9).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Lynne Myers, analyste de recherche, Sciences et technologie, Frédéric Beauregard-Tellier, Division de l'économie, et Kristen Douglas, Division du droit et du gouvernement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 octobre 2004, le comité poursuit l'étude des nouvelles questions concernant le mandat du comité. (Voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'alinéa 92(2)e) le comité examine un projet d'ordre du jour.
À 8 h 35 le comité suspend ses travaux.
À 8 h 40, le comité poursuit ses travaux en public.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 2 février 2005, le comité entreprend l'étude du projet de loi C-15, Loi modifiant la Loi de 1994 sur la convention concernant les oiseaux migrateurs et la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999).
TÉMOINS :
Environnement Canada :
Trevor Swerdfager, directeur général, Service canadien de la faune, Service de la conservation environnementale.
Stephen Wendt, directeur intérimaire, Direction des oiseaux migrateurs, Service canadien de la faune, Service de la conservation environnementale;
Susan Waters, conseillère juridique, Services juridiques.
Le président fait une déclaration.
M. Swerdfager fait un exposé et répond aux questions.
M. Wendt et Mme Waters répondent aux questions.
Le président fait une dernière déclaration.
À 10 h 25, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 22 février 2005
(17)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 18 heures, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Angus, Banks, Buchanan, C.P., Cochrane, Gustafson, Hubley, Milne et Spivak (9).
Sont aussi présents : De la Direction de la recherche de la Bibliothèque du Parlement : Lynne Myers, attachée de recherche, Division des sciences et de la technologie, Frédéric Beauregard-Tellier, Division de l'économie, et Kristen Douglas, Division du droit et du gouvernement.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 2 février 2005, le comité entreprend l'étude du projet de loi C-15, Loi modifiant la Loi de 1994 sur la convention concernant les oiseaux migrateurs et la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999).
TÉMOIN :
Association des produits forestiers du Canada :
Avrim Lazar, président et chef de la direction.
Le président fait une déclaration.
M. Lazar fait un exposé puis répond aux questions.
Il est convenu que le budget suivant, relatif à l'étude spéciale, soit approuvé et présenté au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :
Résumé des dépenses
| Services professionnels et autres | 79 450 $ |
| Transports et communications | 335 622 $ |
| Autres dépenses | 9 000 $ |
| Total | 424 072 $ |
Il est convenu que le budget suivant, relatif à l'étude de mesures législatives, soit approuvé et présenté au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :
Résumé des dépenses
| Services professionnels et autres | 18 000 $ |
| Transports et communications | 0 $ |
| Autres dépenses | 2 000 $ |
| Total | 20 000 $ |
À 19 h 14, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 24 février 2005
(18)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 35, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Ethel Cochrane (vice-présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Buchanan, C.P., Christensen, Cochrane, Lavigne, Milne et Spivak (7).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement : Lynne Myers, analyste de recherche, Division des sciences et de la technologie, et Frédéric Beauregard-Tellier, Division de l'économie.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 octobre 2004, le comité poursuit son étude des nouvelles questions concernant le mandat du comité. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Commission mixte internationale :
Le très honorable Herb Gray, C.P., C.C, président;
Nick Heisler, conseiller principal et adjoint exécutif.
La vice-présidente fait une déclaration.
Le très honorable Herb Gray fait une déclaration et répond aux questions.
M. Heisler répond aux questions.
La vice-présidente fait une dernière déclaration.
À 10 heures, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Keli Hogan