Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 12 - Procès-verbaux
OTTAWA, le jeudi 14 avril 2005
(27)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 5, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Banks, Buchanan, C.P., Christensen, Cochrane, Fraser, Lavigne, Milne et Spivak (9).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Lynne Myers, attachée de recherche, Division des sciences et technologie, Frédéric Beauregard-Tellier, Division de l'économie, et Kristen Douglas, Division du droit et du gouvernement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 7 février 2005, le comité poursuit son examen du projet de loi C-15, Loi modifiant la Loi de 1994 sur la convention concernant les oiseaux migrateurs et la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999). (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 7 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
En table ronde :
Association canadienne de droit maritime :
Peter J. Cullen, président;
John G. O'Connor, président, Sous-comité de l'environnement marin et de la pollution.
Guilde de la marine marchande du Canada :
Lawrence Dempsey, président national.
FEDNAV :
Ladi Pathy, président;
John Weale, vice-président principal, Gestion des risques.
Fédération maritime du Canada :
Michael Broad, président.
À titre personnel :
William O'Neil, ex-dirigeant de l'Organisation maritime internationale.
Le président fait une déclaration d'ouverture.
MM. Cullen et O'Connor font un exposé conjoint.
MM. Dempsey, Broad, Pathy et O'Neil font chacun un exposé.
MM. O'Neil, Dempsey, O'Connor, Pathy, Weal, Broad et Cullen répondent aux questions.
Le président fait une déclaration finale.
À 10 h 32, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 19 avril 2005
(28)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 10, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Angus, Banks, Buchanan, C.P., Christensen, Cochrane, Hubley, Milne et Spivak (9).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Nancy Ruth (1).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Lynne Myers, attachée de recherche, Division des sciences et de la technologie; Frédéric Beauregard-Tellier, Division de l'économie, et Kristen Douglas, Division du droit et du gouvernement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 7 février 2005, le comité poursuit son étude du projet de loi C-15, Loi modifiant la Loi de 1994 sur la convention concernant les oiseaux migrateurs et la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999). (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule nº 7 des délibérations du comité.)
COMPARAÎT :
Gouvernement de Terre-Neuve-et-Labrador :
L'honorable Tom Osborne, ministre de l'Environnement et de la conservation.
TÉMOINS :
Gouvernement de Terre-Neuve-et-Labrador :
John Drover, directeur, Politique et planification, ministère de l'Environnement et de la conservation.
Sierra Club du Canada :
Elizabeth May, directrice exécutive.
Fédération canadienne de la faune :
Sandy Baumgartner, directrice exécutive, Programmes et communications;
Leigh Edgar, chercheuse en conservation.
Le président fait une déclaration liminaire.
L'honorable Tom Osborne fait un exposé puis répond aux questions.
M. Drover répond aux questions.
À 18 h 25, la séance est suspendue.
À 18 h 30, la séance reprend.
Mme May fait un exposé.
Mmes Baumgartner et Edgar font un exposé conjoint.
Mmes May, Baumgartner et Edgar répondent aux questions.
Le président fait une déclaration de clôture.
À 19 h 38, la séance est suspendue.
À 19 h 40, le comité poursuit sa séance à huis clos, conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, afin d'examiner son ordre du jour.
À 19 h 53, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 21 avril 2005
(29)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 7, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Ethel Cochrane (vice-présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Buchanan, C.P., Christensen, Cochrane, Hubley, Lavigne, Milne et Spivak (8).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Lynne Myers, analyste de recherche, Sciences et technologie, et Kristen Douglas, Division du droit et du gouvernement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 7 février 2005, le comité poursuit son examen du projet de loi C-15, Loi modifiant la Loi de 1994 sur la convention concernant les oiseaux migrateurs et la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999). (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule nO 7 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Société de développement économique du Saint-Laurent :
Guy Véronneau, président;
Marc Gagnon, directeur général.
Canards illimités Canada :
Barry Turner, directeur des relations gouvernementales;
Mark Gloutney, directeur des opérations provinciales.
Sierra Legal Defence Fund :
Margot Venton, avocate.
La vice-présidente fait une déclaration.
M. Véronneau fait un exposé.
MM. Véronneau et Gagnon répondent aux questions.
À 9 h 5, la séance est suspendue.
À 9 h 7, la séance reprend.
MM. Turner et Gloutney font un exposé conjoint.
Mme Venton fait un exposé.
Mme Venton, M. Gloutney et M. Turner répondent aux questions.
À 9 h 45, le sénateur Hubley occupe le fauteuil.
À 9 h 50, le sénateur Cochrane reprend le fauteuil.
La vice-présidente fait une déclaration de clôture.
À 10 h 17, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Keli Hogan