Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 15 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 31 mai 2005
(34)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 24, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Buchanan, C.P., Cochrane, Gustafson, Milne et Spivak (6).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Lynne Myers, attachée de recherche, Division des sciences et de la technologie, et Frédéric Beauregard-Tellier, Division de l'économie.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 octobre 2004, le comité poursuit son examen des nouvelles questions concernant son mandat. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport.
Il est proposé que le président soit chargé de corriger les fautes de forme et de grammaire du rapport d'étape.
La question, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Cochrane propose que le comité se rende à Paris à Vienne du 6 au 13 septembre 2005.
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 20 h 20, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 7 juin 2005
(35)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 10, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Banks, Buchanan, C.P., Cochrane et Milne (5).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Nancy Ruth (1).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Lynne Myers, attachée de recherche, Division des sciences et de la technologie, et Frédéric Beauregard-Tellier, Division de l'économie.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 octobre 2004, le comité poursuit son examen des nouvelles questions concernant son mandat. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Bureau du Conseil privé :
Alex Himelfarb, greffier du Conseil privé et secrétaire du Cabinet;
Simon Kennedy, secrétaire adjoint du Cabinet, Politique du développement économique et régional.
Le président fait une déclaration liminaire.
M. Himelfarb présente un exposé.
MM. Himelfarb et Kennedy répondent aux questions.
Le président fait des observations finales.
À 18 h 40, la séance est suspendue.
À 18 h 41, le comité reprend ses travaux à huis clos, conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, pour examiner une ébauche d'ordre du jour.
Il est convenu que le comité fasse comparaître des témoins au sujet du projet de loi S-12 et que le président demande que tous les témoignages concernant cette mesure législative entendus lors des sessions précédentes soient renvoyés au comité.
Conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport.
Il est convenu que le comité fera référence, dans le rapport d'étape, à l'exposé de M. Himelfarb et au rapport qui sera déposé bientôt par le Comité de la Chambre des communes sur l'environnement et le développement durable.
L'honorable sénateur Milne propose que le rapport d'étape soit adopté.
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 19 h 10, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 14 juin 2005
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 12, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Banks, Buchanan, C.P., Gustafson, Lavigne, Milne et Spivak (7).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Lynne Myers, attachée de recherche, Division des sciences et de la technologie, et Frédéric Beauregard-Tellier, Division de l'économie.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 octobre 2004, le comité poursuit son étude relative aux nouvelles questions concernant son mandat. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité).
TÉMOINS :
Affaires étrangères Canada :
Peter Fawcett, directeur adjoint, Direction des relations avec les États-Unis;
Bruce Levy, directeur, Direction des relations avec lesÉtats-Unis.
Environnement Canada :
John H. Carey, directeur général, Institut national de recherche sur les eaux;
David Whorley, conseiller principal, Coordination relative aux eaux et questions liées aux eaux transfrontières.
Le président fait une déclaration liminaire.
M. Levy fait un exposé.
MM. Levy, Fawcett, Carey et Whorley répondent aux questions.
Le président fait des observations finales.
À 18 h 55, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Keli Hogan