Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 16 - Procès-verbaux
OTTAWA, le jeudi 16 juin 2005
(37)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 35, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Banks, Buchanan, C.P., Di Nino, Fraser, Gustafson et Peterson (7).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Lynne Myers, analyste de la recherche, Sciences et technologie, et Frédéric Beauregard-Tellier, Division de l'économie.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 9 juin 2005, le comité entreprend l'étude du projet de loi S-36, Loi modifiant la Loi sur l'exportation et l'importation des diamants bruts.
COMPARAÎT :
L'honorable Larry Bagnell, C.P., député, secrétaire parlementaire du ministre des Ressources naturelles.
TÉMOINS :
Ressources naturelles Canada :
Louis Perron, conseiller principal en politiques, Secteur des minéraux et des métaux;
Shari Buchanan, conseillère juridique, Services juridiques;
Bob Lomas, directeur, Division des projets spéciaux, Secteur des minéraux et des métaux.
Le président fait une déclaration.
L'honorable Larry Bagnell fait une déclaration et répond aux questions.
M. Perron, M. Lomas et Mme Buchanan répondent aux questions.
Le président fait une déclaration.
Il est convenu que le comité examine article par article le projet de loi S-36.
L'honorable sénateur Buchanan propose que le comiténe procède pas à l'étude article par article du projet deloi S-36 et en fasse rapport au Sénat sans amendement.
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 9 h 43, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 21 juin 2005
(38)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 12, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Angus, Banks, Buchanan, C.P., et Cochrane (5).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Massicotte (1).
Également présente : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Lynne Myers, analyste de la recherche, Sciences et technologie.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 1er juin 2005, le comité entreprend l'étude du projet de loi S-12, Loi concernant les motomarines dans les eaux navigables.
TÉMOINS :
Transports Canada :
John Forster, sous-ministre adjoint associé, Sécurité et sûreté;
Daniel Haché, directeur intérimaire, Bureau de la sécurité nautique;
Victor M. Santos-Pedro, directeur, Conception, équipement et sécurité nautique.
En table ronde :
Bombardier Produits récréatifs Inc. (BRP) :
Fernando Garcia, directeur, Affaires publiques et réglementaires;
Michel Marcouiller, directeur des communications et des affaires publiques.
Association canadienne des manufacturiers de produits nautiques :
J.A. (Sandy) Currie, directeur exécutif.
Le président fait une déclaration liminaire.
M. Forster fait une déclaration et répond aux questions.
M. Santos-Pedro et M. Haché répondent aux questions.
À 18 h 45, la séance est suspendue.
À 18 h 47, la séance reprend.
M. Marcouiller et M. Garcia font une déclaration conjointe.
M. Currie fait une déclaration.
MM. Marcouiller, Garcia et Currie répondent aux questions.
Le président fait une déclaration.
À 21 h 25, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Keli Hogan