Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 18 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 18 octobre 2005
(41)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 13, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Banks, Christensen, Cochrane, Kenny, Lavigne, Milne, Spivak et Tardif (9).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Grafstein (1).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement : Lynne Myers, analyste de recherche, Division des sciences et de la technologie, et Frédéric Beauregard-Tellier, Division de l'économie.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 octobre 2004, le comité poursuit son examen des nouvelles questions concernant le mandat du comité. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du comité.)
TÉMOINS :
Bureau du vérificateur général du Canada :
Johanne Gélinas, commissaire à l'environnement et au développement durable;
John Affleck, directeur principal;
Richard Arseneault, directeur principal;
Neil Maxwell, directeur principal.
La présidente fait une déclaration.
Mme Gélinas fait une déclaration.
Mme Gélinas, M. Arseneault, M. Affleck et M. Maxwell répondent aux questions.
La présidente fait une dernière déclaration.
À 19 h 15, le comité suspend ses travaux.
À 19 h 25, le comité se réunit à huis clos, conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, en vue d'examiner le programme proposé.
À 19 h 35, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 20 octobre 2005
(42)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 40, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Banks, Buchanan, C.P., Christensen, Cochrane, Gustafson, Kenny, Milne, Spivak et Tardif (10).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement : Lynne Myers, analyste de recherche, Division des sciences et de la technologie, et Frédéric Beauregard-Tellier, Division de l'économie.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 octobre 2004, le comité poursuit son étude des nouvelles questions concernant le mandat du comité. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Saskatchewan Agrivision Corporation Inc. :
C.M. (Red) Williams, agronome, président.
Clifton Associates Ltd. :
Wayne Clifton, président;
Graham Parsons, vice-président, Développement international.
Le président fait une déclaration.
M. Clifton fait une déclaration.
MM. Clifton, Parsons et Williams répondent aux questions.
Le président fait une dernière déclaration.
À 10 h 57, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Keli Hogan