Délibérations du comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 4 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 30 novembre 2004
(7)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Donald H. Oliver (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Comeau, Cools, Day, De Bané, Downe, Harb, Murray, C.P., Oliver et Ringuette (5).
Également présents : Guy Beaumier et Odette Madore, agents de recherche, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 novembre 2004, le comité poursuit l'examen du Budget supplémentaire des dépenses (A) 2004-2005 déposé devant le Parlement pour l'exercice se terminant le 31 mars 2005. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 3 des délibérations du comité.)
COMPARAÎT :
L'honorable Reg Alcock, C.P., député, président du Conseil du Trésor et ministre responsable de la Commission canadienne du blé.
TÉMOIN :
Conseil du Trésor du Canada :
Mike Joyce, secrétaire adjoint, Secteur des stratégies de gestion et de dépenses.
Le président fait une déclaration.
Le ministre Alcock fait une déclaration et, avec l'autre témoin, répond aux questions.
À 11 h 14, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 1er décembre 2004
(8)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui à 18 h 20 dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Donald H. Oliver (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Carstairs, C.P., Comeau, Cools, Day, Downe, Harb, Murray, C.P. et Oliver (8).
Sont présents : Guy Beaumier et Odette Madore, attachés de recherche, Bibliothèque du Parlement.
Sont également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 20 octobre 2004, le comité poursuit l'examen du Budget principal des dépenses déposé devant le Parlement pour l'exercice se terminant le 31 mars 2005. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Bureau du vérificateur général du Canada :
Sheila Fraser, vérificatrice générale;
John Wiersema, vérificateur général adjoint.
Le président fait des observations.
Mme Fraser fait une déclaration et, avec M. Wiersema, répond aux questions.
À 20 h 7, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Catherine Piccinin