Délibérations du comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 6 - Procès-verbal
OTTAWA, le mercredi 2 février 2005
(11)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui à 18 h 25 dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Donald H. Oliver (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Comeau, Cools, Downe, Ferretti Barth, Harb, Massicotte, Murray, C.P., Oliver et Ringuette (9).
Sont présents : Guy Beaumier et Odette Madore, attachés de recherche, Bibliothèque du Parlement.
Sont également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 20 octobre 2004, le comité poursuit l'examen du Budget principal des dépenses déposé devant le Parlement pour l'exercice se terminant le 31 mars 2005. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Fonds d'investissement municipal vert :
Elisabeth Arnold, directrice, Centre pour le développement des collectivités.
Fondation canadienne pour l'innovation :
Eliot Phillipson, président-directeur général;
Carmen Charrette, première vice-présidente.
Inforoute Santé du Canada :
Richard C. Alvarez, président et chef de la direction.
Le président fait une déclaration.
Mme Arnold et MM. Phillipson et Alvarez font une déclaration et, avec Mme Charette, répondent aux questions.
À 20 h 27, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier intérimaire du comité,
Gérald Lafrenière