Délibérations du comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 28 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 28 septembre 2005
(41)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 18 h 37, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Donald H. Oliver (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Biron, Day, Downe, Harb, Mitchell, Oliver, Ringuette et Stratton (8).
Également présents : Odette Madore, Guy Beaumier et Alex Smith, attachés de recherche, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 7 mars 2005, le comité poursuit son examen du Budget des dépenses principal déposé au Parlement pour l'exercice se terminant le 31 mars 2006. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 14 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
Arthur Kroeger.
Cercle Sussex :
James R. Mitchell, associé.
Le président fait une déclaration.
M. Kroeger fait une déclaration.
M. Mitchell fait une déclaration.
Les témoins répondent aux questions.
À 20 h 45, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Catherine Piccinin
OTTAWA, le mardi 18 octobre 2005
(42)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 9 h 35, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph Day (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Comeau, Day, Ferretti Barth, Harb, Mitchell, Murray, C.P., Ringuette et Segal (8).
Également présents : Odette Madore et Guy Beaumier, attachés de recherche, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 7 mars 2005, le comité poursuit son examen du Budget des dépenses principal déposé au Parlement pour l'exercice se terminant le 31 mars 2006. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 14 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
À titre personnel :
Peter Aucoin, professeur, Département des Sciences politiques et l'école de l'Administration publique, Université Dalhousie.
Le président fait une déclaration.
M. Aucoin fait une déclaration et répond aux questions.
À 11 h 33, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier suppléant du comité,
Tõnu Onu