Délibérations du comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 30 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 15 novembre 2005
(45)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 9 h 35, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Donald H. Oliver (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Downe, Eggleton, C.P., Murray, C.P., Oliver, Ringuette et Segal (6).
Également présents : Odette Madore, attachée de recherche, Bibliothèque du Parlement; Tõnu Onu, greffier de comité, Direction des comités.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 1er novembre 2005, le comité entreprend son examen du Budget supplémentaire des dépenses (A) 2005-2006, déposé devant le Parlement pour l'année fiscale terminant le 31 mars 2006.
TÉMOINS :
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada :
David Moloney, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses;
Laura Danagher, directrice exécutive, Direction des opérations des dépenses et des prévisions budgétaires, Secteur des la gestion des dépenses.
Le président fait une déclaration.
M. Moloney fait une déclaration puis, aidé de Mme Danagher, répond aux questions.
À 11 h 35, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 16 novembre 2005
(46)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 18 h 37, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Donald H. Oliver (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Day, Downe, Losier-Cool, Mitchell, Murray, C.P., Oliver, Ringuette, Segal et Zimmer (9).
Également présents : Odette Madore, attachée de recherche, Bibliothèque du Parlement; Tõnu Onu, greffier de comité, Direction des comités.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 1er novembre 2005, le comité poursuit son examen du Budget supplémentaire des dépenses (A) 2005-2006, déposé devant le Parlement pour l'année fiscale terminant le 31 mars 2006.
COMPARAÎT :
L'honorable Reg. Alcock, C.P., député, président du Conseil du Trésor.
TÉMOINS :
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada :
David Moloney, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses;
Laura Danagher, directrice exécutive, Direction des opérations des dépenses et des prévisions budgétaires, Secteur de la gestion des dépenses.
Le président fait une déclaration.
M. Alcock fait une déclaration puis, aidé de M. Moloney et de Mme Danagher, répond aux questions.
À 20 h 38, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Catherine Piccinin