Délibérations du comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule 1 - Procès-verbaux
OTTAWA, le jeudi 7 octobre 2004
(1)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 9 h 37, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, dans le but d'organiser ses travaux.
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Comeau, Hubley, Phalen et Watt (5).
Également présent : Claude Emery, attaché de recherche, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Le comité organise ses travaux conformément à l'article 88 du Règlement.
Le greffier du comité préside à l'élection du président.
L'honorable sénateur Hubley propose que l'honorable sénateur Comeau soit élu président du comité.
La question, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Comeau prend place au fauteuil.
L'honorable sénateur Comeau propose que l'honorable sénateur Hubley soit élue vice-présidente du comité.
La question, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Adams propose :
Que le Sous-comité du programme et de la procédure se compose du président, de la vice-présidente et d'un autre membre du comité désigné après les consultations d'usages; et
Que le sous-comité soit autorisé à prendre des décisions au nom du comité relativement au programme, à inviter les témoins et à établir l'horaire des audiences.
La question, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Watt propose :
Que le comité fasse imprimer ses délibérations; et
Que le président soit autorisé à fixer la quantité en fonction des besoins.
La question, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Hubley propose que les motions suivantes soient adoptées :
Que, conformément à l'article 89 du Règlement, le président soit autorisé à tenir des réunions pour entendre des témoignages et à en permettre la publication en l'absence de quorum, pourvu qu'un représentant du gouvernement et un représentant de l'opposition soient présents; et
Que le comité adopte l'ébauche du premier rapport, préparé conformément à l'article 104 du Règlement.
La question, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Phalen propose :
Que le comité demande à la Bibliothèque du Parlement d'affecter Claude Emery, attaché de recherche, auprès du comité;
Que le président soit autorisé à demander au Sénat la permission de retenir les services de conseillers juridiques, de personnel technique, d'employés de bureau et d'autres personnes, au besoin, pour aider le comité à examiner les projets de loi, la teneur de ces derniers et les prévisions budgétaires qui lui sont renvoyées;
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à faire appel aux services des experts- conseils dont le comité peut avoir besoin dans le cadre de ses travaux; et
Que le président, au nom du comité, dirige le personnel de recherche dans la préparation d'études, d'analyses, de résumés et de projets de rapport.
La question, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Adams propose que les motions suivantes soient adoptées :
Que, conformément à l'article 32 de la Loi sur la gestion des finances publiques et la section 7, chapitre 3:06, du Règlement administratif du Sénat, l'autorisation d'engager les fonds du comité soit conférée au président, à la vice-présidente et au greffier du comité;
Que, conformément à l'article 34 de la Loi sur la gestion des finances publiques et l'article 8, chapitre 3:06, du Règlement administratif du Sénat, l'autorisation d'approuver les comptes à payer au nom du comité soit conférée individuellement au président, à la vice-présidente et au greffier du comité; et
Que le comité autorise le Sous-comité du programme et de la procédure à désigner, au besoin, un ou plusieurs membres du comité, de même que le personnel nécessaire, qui se déplaceront au nom du comité; et
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à
1. déterminer si un membre du comité remplit un « engagement public » aux fins de l'alinéa 8(3)a) de la politique relative à la présence des sénateurs, publiée dans les Journaux du Sénat du mercredi 3 juin 1998; et
2. considérer qu'un membre du comité remplit un « engagement public » si ce membre : a) assiste à une réception, à une activité ou à une réunion se rapportant aux travaux du comité; ou b) fait un exposé ayant trait aux travaux du comité; et
Que, conformément aux lignes directrices concernant les frais de déplacement des témoins, le comité rembourse les dépenses raisonnables de voyage et d'hébergement à un témoin par organisme, après qu'une demande de remboursement a été présentée, mais que le président soit autorisé à permettre le remboursement de dépenses pour un deuxième témoin de ce même organisme en cas de circonstances exceptionnelles; et
Que le président soit autorisé à demander au Sénat la permission de diffuser ses délibérations publiques par les médias d'information électronique, de manière à déranger le moins possible ses travaux; et
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à permettre cette diffusion à sa discrétion.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Le comité discute de ses travaux.
L'honorable sénateur Watt propose que le comité lève la séance.
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 9 h 47, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 19 octobre 2004
(2)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit à huis clos, à 19 heures, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Gerald J. Comeau (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Comeau, Hubley, Johnson, Mahovlich, Meighen, Phalen, St. Germain, C.P., et Watt (9).
Également présent : Claude Emery, attaché de recherche, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine l'ordre du jour.
À 19 h 54, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 26 octobre 2004
(3)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit à huis clos, à 19 heures, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Gerald J. Comeau (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Comeau, Hubley, Mahovlich et St. Germain, C.P. (4).
Également présent : Claude Emery, attaché de recherche, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine l'ordre du jour.
À 19 h 17, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 4 novembre 2004
(4)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 10 h 48, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerald J. Comeau (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Comeau, De Bané, C.P., Hubley, Meighen, St. Germain, C.P., et Watt (7).
Aussi présent : Claude Emery, attaché de recherche, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 28 octobre 2004, le comité entreprend l'examen des questions relatives au nouveau cadre stratégique en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada.
TÉMOINS :
Pêches et des Océans Canada :
M. David Bevan, sous-ministre adjoint, Gestion des pêches et de l'aquaculture;
M. Michel Vermette, directeur général par intérim, Planification et coordination des programmes.
M. Bevan fait une déclaration et répond aux questions.
À 12 h 19, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 18 novembre 2004
(5)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit à huis clos, à 10 h 52, dans la pièce 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerald J. Comeau (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Comeau, Hubley, Mahovlich, Phalen et St. Germain, C.P. (6).
Également présent : Claude Emery, attaché de recherche, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 28 octobre 2004, le comité poursuit son examen des questions relatives au nouveau cadre stratégique en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada.
Le comité examine l'ordre du jour, conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement.
À 11 h 55, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation à la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Tell Heyde