Délibérations du comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule 3 - Procès-verbaux
OTTAWA, le jeudi 3 février 2005
(8)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à huis clos, à 10 h 49, dans la pièce 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gérald J. Comeau (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Comeau, Hubley, Mahovlich et St. Germain, C.P. (5).
Également présent : Claude Emery, attaché de recherche, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 28 octobre 2004, le comité poursuit son étude des questions relatives au nouveau cadre stratégique en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 du 7 octobre 2004.)
Le comité examine l'ordre du jour, conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement.
À 11 h 51, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
François Michaud
OTTAWA, le mardi 8 février 2005
(9)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 19 h 5, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Gérald J. Comeau (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Comeau, Hubley, Mahovlich, St. Germain, C.P. et Watt (6).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Robichaud, C.P. (1).
Également présent : Claude Emery, attaché de recherche, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 28 octobre 2004, le comité poursuit son étude des questions relatives au nouveau cadre stratégique en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 du 7 octobre 2004.)
COMPARAÎT :
L'honorable Geoff Regan, C.P., député, ministre des Pêches et des Océans.
TÉMOINS :
Shawn Murphy, C.P., député, secrétaire parlementaire du ministre des Pêches et des Océans.
Pêches et Océans Canada :
Larry Murray, sous-ministre;
John Adams, commissaire, Garde côtière canadienne;
Wendy Watson-Wright, sous-ministre adjointe, Sciences;
Sue Kirby, sous-ministre adjointe, Océans et de l'habitat;
David Bevan, sous-ministre adjoint, Gestion des pêches et de l'aquaculture;
Robert Bergeron, directeur général, Ports pour petits bateaux.
MM. Regan et Murphy font une déclaration et, de concert avec MM. Bevan et Murray, répondent aux questions.
À 21 h 16, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 10 février 2005
(10)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 10 h 50, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerald J. Comeau (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Comeau, Hubley, Mahovlich, Merchant, Phalen, St. Germain, C.P., et Watt (8).
Également présent : Claude Emery, attaché de recherche, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 28 octobre 2004, le comité poursuit son étude des questions relatives au nouveau cadre stratégique en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 du 7 octobre 2004.)
TÉMOIN :
À titre personnel :
Daniel W. MacInnes, professeur, Département de sociologie et d'anthropologie, Université Saint Francis Xavier.
M. MacInnes fait une déclaration et répond aux questions.
À 12 h 48, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 17 février 2005
(11)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 10 h 53, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerald J. Comeau (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Comeau, Hubley, Johnson, Meighen, Merchant, Phalen, St. Germain, C.P., et Watt (9).
Également présent : Claude Emery, attaché de recherche, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 28 octobre 2004, le comité poursuit son étude des questions relatives au nouveau cadre stratégique en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 du 7 octobre 2004.)
TÉMOIN :
À titre personnel :
Parzival Copes, professeur émerite en sciences économiques, Institute of Fisheries Analysis and Centre for Coastal Studies, Université Simon Fraser.
M. Copes fait une déclaration et répond aux questions.
À 12 h 12, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 24 février 2005
(12)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 10 h 53, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Elizabeth Hubley (vice-présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Comeau, Hubley, Mahovlich, Meighen et Watt (6).
Également présent : Claude Emery, attaché de recherche, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 28 octobre 2004, le comité poursuit son examen des questions relatives au nouveau cadre stratégique en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 du 7 octobre 2004.)
TÉMOINS :
Conseil canadien des pêcheurs professionnels :
Earle McCurdy, Fish Food and Allied Workers, président du CCPP;
Christine Hunt, Native Brotherhood of British Columbia, vice-présidente du CCPP;
John Sutcliffe, directeur exécutif du CCPP;
O'Neil Cloutier, Alliance des pêcheurs professionnels du Québec, secrétaire-trésorier du CCPP;
Rachel Josée Chiasson, Fédération régionale acadienne des pêcheurs professionnels;
Ronnie Heighton, Gulf Nova Scotia Fleet Planning Board;
Rick Nickerson, Union des pêcheurs des Maritimes;
Sandy Siegel, Union des pêcheurs des Maritimes;
Keith Paugh, Prince Edward Island Fishermen's Association.
M. McCurdy, Mme Hunt et MM. Cloutier, Siegel, Nickerson et Paugh font une déclaration et, de concert avec M. Sutcliffe, répondent aux questions.
À 12 h 26, le comité poursuit sa réunion à huis clos, conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, pour examiner l'ordre du jour.
À 12 h 31, la séance publique reprend.
L'honorable sénateur Comeau propose que le comité adopte le projet de budget qui suit pour l'examen du cadre stratégique du gouvernement fédéral de la gestion des pêches et des océans du Canada pour l'année financière se terminant le 31 mars 2006.
| Services professionnels et autres services | 101 000 $ |
| Transports et communications | 243 146 $ |
| Autres dépenses | 17 000 $ |
| Total | 361 146 $ |
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 12 h 33, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Till Heyde