Délibérations du comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule 6 - Procès-verbaux
OTTAWA, le jeudi 5 mai 2005
(17)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 10 h 52, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerald J. Comeau (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Comeau, Hubley, Johnson, Mahovlich, Merchant et Watt (7).
Également présent : Claude Emery, attaché de recherche, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat, le jeudi 28 octobre 2004, le comité poursuit son examen des questions relatives au nouveau cadre stratégique en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité du 7 octobre 2004.)
TÉMOINS :
Ville de Canso, Nouvelle-Écosse :
Monsieur le maire Ray White.
Ville de Lunenburg, Nouvelle-Écosse :
Monsieur le maire D. Laurence Mawhinney.
MM. White et Mawhinney font une déclaration et répondent aux questions.
À 12 h 51, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 12 mai 2005
(18)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 10 h 52, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerald J. Comeau (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Comeau, Hubley, Mahovlich et St. Germain, C.P. (5).
Également présent : Claude Emery, attaché de recherche, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat, le jeudi 28 octobre 2004, le comité poursuit son examen des questions relatives au nouveau cadre stratégique en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité du 7 octobre 2004.)
Le président informe les membres du comité de l'absence des témoins qui devaient comparaître en expliquant qu'elle n'a pu être évitée.
Il est convenu que le comité poursuive la séance à huis clos, conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement, pour examiner une ébauche de rapport.
À 12 h 11, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 17 mai 2005
(19)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 19 h 3, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Gerald J. Comeau (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Comeau, Hubley, Mahovlich et Watt (5).
Également présents : Jessica Richardson, commis législative, Direction des comités, Sénat; et Claude Emery, attaché de recherche, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat, le jeudi 28 octobre 2004, le comité poursuit son examen des questions relatives au nouveau cadre stratégique en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité du 7 octobre 2004.)
Conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport.
Il est proposé que le comité adopte le rapport et que le président et le vice-président soient autorisés à y apporter des corrections mineures sans changer le contenu dans son ensemble.
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 19 h 56, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 19 mai 2005
(20)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 10 h 53, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerald J. Comeau (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Comeau, Hubley, Mahovlich et Watt (5).
Également présent : Claude Emery, attaché de recherche, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat, le jeudi 28 octobre 2004, le comité poursuit son examen des questions relatives au nouveau cadre stratégique en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité du 7 octobre 2004.)
TÉMOINS :
British Columbia Aboriginal Fisheries Commission :
Arnie Narcisse, président et porte-parole;
Edwin Newman, coprésident côtier.
MM. Narcisse et Newman font une déclaration et répondent aux questions.
À 12 h 12, le vice-président occupe le fauteuil.
La séance se poursuit.
À 12 h 29, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Till Heyde