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Délibérations du comité sénatorial permanent des
Droits de la personne

Fascicule 18 - Procès-verbaux


CHARLOTTETOWN, le mercredi 15 juin 2005
(24)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit aujourd'hui, à 9 h 5, dans la pièce Island-Scotia du Rodd Royalty Inn & Suites, à Charlottetown, sous la présidence de l'honorable A. Raynell Andreychuk (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Oliver, Pearson et Poy (4).

Autre sénateur présent : L'honorable Elizabeth Hubley (1).

Également présente : De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement : Laura Barnett.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 3 novembre 2004, le comité poursuit son examen des obligations internationales du Canada relativement aux droits et libertés des enfants. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 3 des délibérations du comité.)

TÉMOINS :

Gouvernement de l'Île-du-Prince-Édouard :

Ministère de la Santé et des Services sociaux, Secrétariat des enfants :

Cathy McCormack, consultante en éducation de la petite enfance;

Janice Ployer, coordonnatrice, Développement de l'enfant en santé.

Ministère de l'Éducation :

Carolyn Simpson, administratrice du Programme provincial de jardin d'enfants.

Sénat du Canada :

L'honorable Elizabeth Hubley, sénateur de l'Île-du-Prince-Édouard.

À 9 h 5, Mmes McCormack, Simpson et Ployer font une déclaration et répondent aux questions.

À 10 h 10, l'honorable sénateur Hubley fait une déclaration et répond aux questions.

À 11 h 20, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :


CHARLOTTETOWN, le mercredi 15 juin 2005
(25)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit aujourd'hui, à 13 h 10, dans la pièce Island- Scotia du Rodd Royalty Inn & Suites, à Charlottetown, sous la présidence de l'honorable A. Raynell Andreychuk (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Oliver, Pearson et Poy (4).

Autre sénateur présent : L'honorable Elizabeth Hubley (1).

Également présente : De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement : Laura Barnett.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 3 novembre 2004, le comité poursuit son examen des obligations internationales du Canada relativement aux droits et libertés des enfants. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 3 des délibérations du comité.)

TÉMOINS :

Native Council of Prince Edward Island :

Jamie Gallant, présidente et chef;

Paula Thomas, générale des finances.

Association pour le développement de la petite enfance de l'Île-du-Prince-Édouard :

Brenda Goodine, expèrte-conseil en petite enfance.

Prince Edward Island Association for Community Living :

Bridget Cairns, directrice;

Michele Pineau.

À 13 h 10, Mme Gallant fait une déclaration et, de concert avec les autres témoins, répond aux questions.

À 14 h 15, Mme Goodine fait une déclaration et répond aux questions.

À 15 h 05, Mmes Pineau et Cairns font une déclaration et répondent aux questions.

À 15 h 55, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Line Gravel


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