Délibérations du comité permanent de la
Régie interne, des budgets et de l'administration
Fascicule 1 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 4 octobre 2004
(1)
Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit à huis clos aujourd'hui à 14 h 30 sous la présidence de l'honorable Lise Bacon (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Atkins, Bacon, Cook, Gauthier, Gill, Jaffer, Keon, Munson, Robichaud, C.P. et Stratton (10).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Di Nino, Oliver et Prud'homme, C.P. (3).
Présents : Mme Ann Dufour, directrice des Ressources humaines, Mme Nicole Proulx, gestionnaire, Relations de travail et rémunération, M. Philip Johnson, consultant, Groupe Hay, et d'autres dirigeants du Sénat.
À 16 h 08, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du Sénat et greffier du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration,
Paul C. Bélisle
La secrétaire de séance,
Heather Lank
OTTAWA, le jeudi 7 octobre 2004
(2)
Le Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit à 13 h 30 aujourd'hui sous la présidence de l'honorable George J. Furey (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Cook, De Bané, C.P., Di Nino, Furey, Jaffer, Kenny, Lynch-Staunton, Massicotte, Nolin, Robichaud, C.P. et Stratton (12).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Prud'homme, C.P. (1).
Présents : M. Paul C. Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
Le greffier du Sénat et greffier du comité préside à l'élection du président.
IE/2004-10-07/006 — Élection du président
L'honorable sénateur Banks propose que l'honorable sénateur Furey soit élu président du comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
IE/2004-10-07/007 — Élection du vice-président
L'honorable sénateur Stratton propose que l'honorable sénateur Nolin soit élu vice-président du comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
IE/2004-10-07/008 — Adoption du procès-verbal
L'honorable sénateur Stratton propose l'adoption du procès-verbal de la réunion du 4 octobre 2004.
IE/2004-10-07/009 — Impression des Délibérations du Comité
L'honorable sénateur Robichaud propose que le comité fasse imprimer 200 exemplaires de ses Délibérations.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
IE/2004-10-07/010 — Sous-comité du programme et de la procédure (comité directeur)
L'honorable sénateur Jaffer, appuyée par l'honorable sénateur Stratton, propose :
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit composé du président, du vice-président et d'un autre membre du comité désigné après les consultations d'usage, et que le quorum soit de trois (3) membres;
Que le Sous-comité soit autorisé, sous réserve de l'approbation du comité principal, à établir d'autres sous-comités; et
Que, si le comité principal ne peut se réunir, le Sous-comité du programme et de la procédure (comité directeur) soit autorisé à étudier et à résoudre les problèmes administratifs immédiats et qu'il fasse rapport de ses décisions à la réunion suivante.
Après discussion, il est convenu que l'autre membre du Sous-comité du programme et de la procédure sera désigné à la prochaine réunion ou lorsque la question de la composition du comité, en ce qui concerne les présidents de comité qui sont membres de ce comité, aura été réglée.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 13 h 38, le comité poursuit la séance à huis clos.
À 13 h 43, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du Sénat et greffier du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration,
Paul C. Bélisle
La secrétaire de séance,
Heather Lank
OTTAWA, le jeudi 21 octobre 2004
(3)
Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit à huis clos à 8 h 36 aujourd'hui sous la présidence de l'honorable George J. Furey (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Cook, Day, De Bané, C.P., Di Nino, Furey, Kenny, Keon, Lynch-Staunton, Massicotte, Nolin, Poulin et Stratton (13).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Stollery (1).
Présents : M. Paul C. Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
À 9 h 42, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du Sénat et greffier du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration,
Paul C. Bélisle
La secrétaire de séance,
Heather Lank
OTTAWA, le jeudi 28 octobre 2004
(4)
Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit à huis clos à 8 h 34 aujourd'hui sous la présidence de l'honorable George J. Furey (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cook, De Bané, C.P., Furey, Kenny, Keon, Lynch- Staunton, Massicotte, Nolin, Poulin et Stratton (10).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Stollery (1).
Présents : M. Paul C. Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
À 10 h 22, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du Sénat et greffier du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration,
Paul C. Bélisle
La secrétaire de séance,
Gary O'Brien
OTTAWA, le jeudi 4 novembre 2004
(5)
Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit à huis clos aujourd'hui à 8 h 34 sous la présidence de l'honorable George J. Furey (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Cook, De Bané, C.P., Furey, Jaffer, Kenny, Keon, Lynch-Staunton, Massicotte, Nolin, Poulin, Smith, C.P. et Stratton (13).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Stollery (1).
Présents : M. Paul C. Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
À 9 h30, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du Sénat et greffier du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration,
Paul C. Bélisle
La secrétaire de séance,
Gary O'Brien
OTTAWA, le jeudi 18 novembre 2004
(6)
Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit à huis clos à 8 h 37 aujourd'hui sous la présidence de l'honorable George J. Furey (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Cook, Day, Di Nino, Furey, Kenny, Keon, Lynch- Staunton, Massicotte, Poulin, Smith et Stratton (12).
Présents : M. Paul C. Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
À 9 h 30, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du Sénat et greffier du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration,
Paul C. Bélisle
La secrétaire de séance,
Gary O'Brien
OTTAWA, le jeudi 2 décembre 2004
(7)
Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit à huis clos aujourd'hui, à 8 h 35, sous la présidence de l'honorable George J. Furey (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cook, De Bané, C.P., Di Nino, Furey, Keon, Lynch- Staunton, Massicotte, Nolin, Poulin, Smith, C.P. et Stratton (11).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Prud'homme, C.P. et Watt (2).
Présents : M. Paul C. Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
TÉMOINS :
Affaires internationales et interparlementaires :
Eric Janse, Greffier principal et directeur général;
Elizabeth Rody, chef intérimaire du protocole et coordonnatrice des conférences.
À 10 h 55, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du Sénat et greffier du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration,
Paul C. Bélisle
La secrétaire de séance,
Gary O'Brien
OTTAWA, le mardi 14 décembre 2004
(8)
Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit à huis clos aujourd'hui, à 8 h 45, sous la présidence de l'honorable George J. Furey (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Cook, Day, Furey, Jaffer, Kenny, Keon, Lynch- Staunton, Massicotte, Nolin, Poulin, Smith, C.P. and Stratton (13).
Présents : M. Paul C. Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
À 11 h 00, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du Sénat et greffier du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration,
Paul C. Bélisle
La secrétaire de séance,
Gary O'Brien