Délibérations du Comité permanent de la
Régie interne, des budgets et de l'administration
Fascicule 3 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 20 juillet 2005
(22)
Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui à 9 h 05 à huis clos, sous la présidence de l'honorable George J. Furey (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cook, Comeau, Di Nino, Furey, Jaffer, Keon, Massicotte et Stratton (8).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur St. Germain, C.P. (1).
Également présents : M. Paul C. Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
À 9 h 25, le comité se réunit en séance publique.
IE/2005-07-20/144 — Demande de déplacement international — Sénateur St.Germain
Le sénateur St. Germain demande d'assister à des réunions qui se tiendront du 18 au 21 août 2005 avec des représentants du gouvernement tribal de la nation Crow et avec le juge en chef de la nation Crow au Montana. Le coût estimatif du voyage est de 3 327,30 $. Le sénateur St. Germain indique qu'il rendra compte au Sénat de ses constatations sur le système tribal de justice chez les Autochtones des États-Unis.
Après discussion, le président remercie le sénateur St. Germain et lui demande de se retirer pendant que le comité examine la demande à huis clos.
À 9 h 35, le comité poursuit la réunion à huis clos.
À 9 h 45, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 29 septembre 2005
(23)
Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit à huis clos à 9 h 5 aujourd'hui, sous la présidence de l'honorable George J. Furey (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Comeau, Day, De Bané, C.P., Di Nino, Furey, Keon, Massicotte, Poulin, Smith, C.P. et Stratton (10).
Autres sénateur présent : L'honorable sénateur Prud'homme, C.P. (1).
Également présents : M. Paul C. Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
À 9 h 8, le comité se réunit à huis clos en présence seulement de sénateurs.
À 9 h 25, le comité se réunit à huis clos.
À 10 h 45, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 27 octobre 2005
(24)
Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit à huis clos à 8 h 35 aujourd'hui sous la présidence de l'honorable George J. Furey (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cook, De Bané, C.P., Furey, Keon, Massicotte, Poulin, Robichaud, C.P., Smith, C.P. et Stratton (9).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Buchanan, C.P., Plamondon, Prud'homme, C.P. et Rompkey, C.P. (4).
Également présents : M. Paul C. Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
TÉMOINS :
Des Affaires internationales et interparlementaires :
Eric Janse, greffier principal et directeur général.
À 8 h 36, le comité se réunit en public.
IE/2005-10-27/160 — Construction d'un ascenseur temporaire
Il est convenu de reporter ce point à la prochaine réunion.
IE/2005-10-27/161 — Service d'autobus navette
Il est convenu de reporter ce point à la prochaine réunion.
IE/2005-10-27/162 — Sénateur Buchanan — Demande de déplacement international
Le sénateur Buchanan présente une demande de déplacement international en vue de participer au 13e Congrès annuel canado-américain et au 21e Banquet Maple Leaf parrainé par les gouverneurs des États de la Nouvelle- Angleterre et le New England/Canada Business Council à Boston, au Massachusetts, les 5 et 6 novembre 2005. Le coût estimatif de ce voyage est de 2 294,96 $.
Il est convenu d'examiner cette demande plus tard, à huis clos, sans que le sénateur soit présent.
IE/2005-10-27/163 — Sénatrice Plamondon — Demande de déplacement international
La sénatrice Plamondon présente une demande de déplacement international en vue de participer au forum « Migration, Immigration et Intégration » organisé par les Parlementaires pour une action mondiale à Dublin, en Irlande, du 15 au 21 novembre 2005. Le coût estimatif de ce voyage est de 1 933,83 $.
Après discussion, il est convenu d'examiner la demande plus tard, à huis clos, sans que la sénatrice soit présente.
IE/2005-10-27/164 — Sénateur Rompkey — Demande de déplacement international
Le sénateur Rompkey présente une demande de déplacement international en vue d'assister au 90e anniversaire de la campagne de la Somme à Arras, en France, du 24 juin au 4 juillet 2006, de participer aux célébrations et aux inaugurations entourant le 90e anniversaire de cette campagne et de faire des recherches sur le détachement d'aide volontaire. Le coût estimatif de ce voyage est de 7 472,50 $.
Après discussion, il est convenu d'examiner cette demande plus tard, à huis clos, sans que le sénateur soit présent.
À 8 h 56, le comité se réunit à huis clos.
À 9 h 39, le comité se réunit à huis clos en présence seulement de sénateurs.
À 10 h 46, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du Sénat et greffier du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration,
Paul C. Bélisle
Le secrétaire de séance,
Gary O'Brien
OTTAWA, le mardi 1er novembre 2005
(25)
Le Comté permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit à huis clos à 8 h 05 aujourd'hui sous la présidence de l'honorable George J. Furey (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cook, Comeau, Day, Di Nino, Furey, Nolin, Phalen, Poulin et Stratton (9).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Prud'homme, C.P. et Rompkey, C.P. (2).
Également présents : M. Paul C. Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
À 8 h 05, le comité se réunit à huis clos, en présence de sénateurs seulement.
À 8 h 45, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du Sénat et greffier du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration,
Paul C. Bélisle
La secrétaire de séance,
Catherine Pearl-Côté
OTTAWA, le jeudi 24 novembre 2005
(26)
Le Comté permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit à huis clos à 8 h 35 aujourd'hui sous la présidence de l'honorable George J. Furey (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Comeau, Cook, Day, De Bané, C.P., Di Nino, Furey, Kenny, Keon, Nolin, Phalen, Smith, C.P. et Stratton (12).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Downe, Moore et Prud'homme, C.P. (3).
Également présents : M. Paul C. Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
TÉMOINS :
Des Affaires internationales et interparlementaires :
Eric Janse, greffier principal et directeur général.
À 10 h 2, le comité se réunit à huis clos, en présence de sénateurs seulement.
À 10 h 18, le comité se réunit à huis clos.
À 10 h 37, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du Sénat et greffier du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration,
Paul C. Bélisle
Le secrétaire de séance,
Charles Robert
OTTAWA, le mardi 29 novembre 2005
(27)
Le Comté sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit à huis clos à 9 h 40 aujourd'hui sous la présidence de l'honorable George J. Furey (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cook, Day, Di Nino, Furey, Kenny, Keon, Massicotte, Nolin, Phalen, Poulin, Smith et Stratton (12).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Milne, Prud'homme, C.P. et Stollery (3).
Également présents : M. Paul C. Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
TÉMOINS :
De la Chambre des communes :
Massimo Pacetti, vice-président, Groupe d'amitié Canada-Italie.
Des Affaires internationales et interparlementaires :
Eric Janse, greffier principal et directeur général;
Jill Anne Joseph, greffière principale adjointe, Échanges parlementaires.
À 9 h 43, le comité se réunit à huis clos, en présence de sénateurs seulement.
À 10 heures, le comité se réunit à huis clos.
À 12 h 37, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du Sénat et greffier du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration,
Paul C. Bélisle
Le secrétaire de séance,
Gary O'Brien