Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 2 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 27 octobre 2004
(3)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 16 h 01, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Wilbert J. Keon (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Cochrane, Gill, Kinsella, Keon, LeBreton, Morin, Pépin, Trenholme Counsell (9).
Également présents : De la Bibliothèque du Parlement : Odette Madore, attachée de recherche, Division des sciences et de la technologie, et Robin MacKay, attaché de recherche, Division du droit et du gouvernement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 20 octobre 2004, le comité entreprend l'examen du projet de loi S-2, Loi modifiant la Loi sur la citoyenneté.
Il est convenu que le comité procède à l'examen article par article du projet de loi.
Il est convenu de reporter l'étude du titre.
Il est convenu d'adopter l'article 1.
Il est convenu d'adopter le titre.
Il est convenu d'adopter le projet de loi sans amendement, et d'autoriser le président à en faire rapport à la prochaine séance du Sénat.
À 16 h 05, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 28 octobre 2004
(4)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 11 h 31, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Wilbert J. Keon (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Cochrane, Cook, Keon, Morin, Pépin, Trenholme Counsell (8).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Hubley.
Également présents : De la Bibliothèque du Parlement : Odette Madore, attachée de recherche, Division des sciences et de la technologie, et Andrew Kitching, analyste, Division du droit et du gouvernement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 20 octobre 2004, le comité entreprend l'examen du projet de loi S-9, Loi modifiant la Loi sur le droit d'auteur.
TÉMOINS :
Coalition des photographes canadiens :
André Cornellier, photographe, vice-président (droit d'auteur);
Brian Boyle, photographe, ressources (nouveaux médias), Musée royal de l'Ontario.
MM. Boyle et Cornellier font une déclaration et répondent aux questions.
À 12 h 26, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Josée Thérien