Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 5 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 1er décembre 2004
(6)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit à huis clos à 16 h 10 dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cochrane, Cook, Fairbairn, C.P., Gill, Keon, Kirby et Pépin (7).
Sont présents : Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Howard Chodos, analyste de recherche, Division des affaires politiques et sociales; Tim Riordan, analyste, Division des affaires politiques et sociales.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 7 octobre 2004, le comité poursuit l'examen de l'état du système de santé au Canada, en particulier des questions concernant la santé mentale et la maladie mentale. (Voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 1 des délibérations du comité du mercredi 20 octobre 2004.)
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité se réunit à huis clos pour discuter d'un projet de programme.
À 16 h 42, il est convenu que la séance est ajournée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 2 février 2005
(7)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit à huis clos à 15 h 55 dans la salle 356-S, de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Cochrane, Cook, Gill, Keon, Kirby, LeBreton et Pépin (8).
Il est convenu que le personnel est autorisé à rester.
Conformément aux alinéas 92(2)e) et f) du Règlement, le comité se réunit à huis clos pour discuter d'une ébauche de rapport et d'un projet de programme.
Il est convenu que la demande de budget suivante, pour l'étude spéciale du comité sur la santé mentale, est approuvée aux fins de soumission au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :
Sommaire des dépenses
| Services professionnels et autres | 188 800 $ |
| Transports et communication | 689 160 $ |
| Autres dépenses | 36 500 $ |
| Total : | 914 460 $ |
À 17 heures, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
TORONTO, le mardi 15 février 2005
(8)
[Traduction]
Le Comité sénatorial des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à 9 heures dans le salon Vanity Fair de l'Hôtel Royal Meridien King Edward de Toronto, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cochrane, Cook, Cordy, Keon, Kirby, Pépin et Trenholme Counsell (7).
Sont présents : Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement, Howard Chodos, analyste de recherche, Division des affaires politiques et sociales; Tim Riordan, analyste, Division des affaires politiques et sociales.
Sont également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 7 octobre 2004, le comité poursuit l'examen de l'état du système de santé du Canada, particulièrement des questions concernant la santé mentale et la maladie mentale. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 des délibérations du comité du mercredi 20 octobre 2004.)
TÉMOINS :
Du Centre de toxicomanie et de santé mentale :
Diana Capponi.
À titre personnel :
Pat Capponi;
Darrell C. Powell.
Consumer/Survivor Information Resource Centre :
Helen Hook, coordonnatrice.
Table ronde: À titre personnel :
Norrah Whitney;
Carolyn Mayeur.
Centre de toxicomanie et de santé mentale :
Betty Miller, coordonnatrice du Conseil pour la famille.
Diana Capponi, Pat Capponi, Darrell C. Powell et Helen Hook font chacun une déclaration. Ensemble, les témoins répondent aux questions.
À 9 h 35, la séance est suspendue.
À 9 h 50, la séance reprend.
Norrah Whitney, Carolyn Mayeur et Betty Miller font chacune une présentation. Ensemble, les témoins répondent aux questions.
À 12 h 35, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
TORONTO, le mardi 15 février 2005
(9)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à 13 h 20 dans le salon Vanity Fair de l'hôtel Royal Méridien King Edward de Toronto, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cochrane, Cook, Cordy, Keon, Kirby, Pépin et Trenholme Counsell (7).
Sont présents : Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement : Howard Chodos, analyste de recherche, Division des affaires politiques et sociales; Tim Riordan, analyste, Division des affaires politiques et sociales.
Sont également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 7 octobre 2004, le comité poursuit l'examen de l'état du système de santé du Canada, particulièrement des questions concernant la santé mentale et la maladie mentale. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 des délibérations du comité du mercredi 20 octobre 2004.)
TÉMOINS :
Ministère de la Santé et des Soins de longue durée de l'Ontario :
Carrie Hayward, directrice intérimaire, Direction de la santé mentale et des dépendances;
Doug Dixon, conseiller principal de programme, Direction de la santé mentale et des dépendances.
Ontario Council of Alternative Businesses :
Becky McFarlane, coordonnatrice des partenariats.
Conseil d'habilitation :
Jennifer Chambers, coordonnatrice.
Le Dream Team :
Phillip Dufresne, membre;
Linda Chamberlain, membre;
Mark Shapiro, membre.
Le Centre Gerstein :
Mme Reva Gerstein, présidente fondatrice;
Paul Quinn, directeur.
À titre personnel :
David Reville.
The Heart Committee :
Douglas Millstone, avocat, Droit de la famille;
Patricia Commins, enseignante à la retraite;
Michael Flaxman, bénévole.
À titre personnel :
Neil McQuaid;
Allan Strong;
Adrienne Magennis;
Richard Casey;
Graham Crushing;
Richard Smith;
Roslyn Durdy.
Carrie Hayward fait une déclaration et, avec les autres fonctionnaires, répond aux questions.
À 14 h 35, la séance est suspendue.
À 14 h 40, la séance reprend.
Phillip Dufresne, Mark Shapiro, Linda Chamberlain, Becky McFarlane et Jennifer Chambers font chacun une déclaration et, avec les témoins, répondent aux questions.
À 15 h 46, la séance est suspendue.
À 16 heures, la séance reprend.
La Dre Reva Gerstein, Paul Quinn, David Reville, Douglas Millstone, Patricia Commins et Michael Flaxman font chacun une déclaration et, avec les témoins, répondent aux questions.
À 17 h 30, il y a tribune ouverte :
Neil McQuaid, Allan Strong, Adrienne Magennis, Richard Casey, Graham Crushing, Richard Smith, Roslyn Durdy font chacun une déclaration.
À 18 heures, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Josée Thérien